Évaluation de la juste valeur lors d'une réévaluation

Objectifs pédagogiques

• Identifier la norme qui régit l'évaluation de la juste valeur utilisée pour la réévaluation.L3
• Évaluer la documentation d'une évaluation externe utilisée pour une réévaluation.L4

Références normatives

• IAS 16 §6Définitions. Immobilisation corporelle : élément corporel détenu pour produire ou fournir des biens ou des services, pour être loué à des tiers ou à des fins administratives, et dont l'utilisation est attendue sur plus d'une période. Plante productrice : plante vivante utilisée pour produire des produits agricoles, appelée à en porter sur plus d'une période et dont la vente comme produit agricole est très improbable, hors ventes accessoires de rebuts. Valeur comptable : montant auquel l'actif est comptabilisé après déduction des amortissements et pertes de valeur cumulés. Coût : trésorerie ou équivalents payés, ou juste valeur de l'autre contrepartie remise, pour acquérir ou construire l'actif, ou montant attribué à l'actif selon une autre IFRS (par exemple IFRS 2). Montant amortissable : coût de l'actif (ou montant qui lui est substitué) diminué de sa valeur résiduelle. Amortissement : répartition systématique du montant amortissable sur la durée d'utilité. Valeur spécifique à l'entité : valeur actuelle des flux que l'entité s'attend à tirer de l'utilisation continue de l'actif et de sa sortie en fin de durée d'utilité, ou à supporter pour régler un passif. Juste valeur : renvoi à IFRS 13. Perte de valeur : excédent de la valeur comptable sur la valeur recouvrable. Valeur recouvrable : la plus élevée de la juste valeur diminuée des coûts de sortie et de la valeur d'utilité. Valeur résiduelle : montant, net des coûts de sortie estimés, que l'entité obtiendrait aujourd'hui de la sortie de l'actif s'il avait déjà l'âge et l'état attendus à la fin de sa durée d'utilité. Durée d'utilité : période pendant laquelle l'entité s'attend à utiliser l'actif, ou nombre d'unités de production qu'elle s'attend à en obtenir.
• IAS 16 §31Modèle de la réévaluation : si la juste valeur est évaluable de façon fiable, montant réévalué (juste valeur à la date de réévaluation diminuée des amortissements et pertes de valeur ultérieurs) ; réévaluations suffisamment régulières.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

1 question

• Une entité applique le modèle de la réévaluation à ses terrains et constructions. Selon quelle norme la juste valeur utilisée pour la réévaluation est-elle déterminée ?L3