Les cotisations de membres ou de tiers

Objectifs pédagogiques

• Distinguer les cotisations indépendantes du nombre d'années de service de celles qui en dépendent.L3
• Calculer le coût des services net de cotisations d'employés à partir des données d'un cas.L3

Références normatives

• IAS 19 §93Les cotisations de membres ou de tiers prévues par les termes du régime réduisent le coût des services si elles sont liées aux services, ou affectent les réévaluations dans le cas contraire ; liées aux services, elles sont attribuées aux périodes de service selon la méthode du par. 70 retenue pour la prestation brute si leur montant dépend du nombre d'années de service, et peuvent, s'il en est indépendant, être déduites du coût des services de la période où le service est rendu (modification de novembre 2013).

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

1 question

• Dans le régime à prestations définies de Fauvel SA, les membres cotisent. Le coût des services brut de l'exercice est de {gross_service_cost}. Les cotisations des membres s'élèvent à {flat_contrib} ; elles sont calculées en pourcentage du salaire, indépendamment du nombre d'années de service, et Fauvel retient l'option de les comptabiliser en réduction du coût des services de la période. D'autres cotisations de membres, de {service_linked}, augmentent avec le nombre d'années de service ; le coût des services brut en tient déjà compte (donnée du cas). Calculez le coût des services net de l'exercice (données du cas).L3