Les quatre catégories d'avantages

Objectifs pédagogiques

• Identifier, à partir des faits d'un cas, la catégorie d'un avantage du personnel (court terme, postérieur à l'emploi, autre à long terme, cessation d'emploi).L1
• Distinguer les quatre catégories d'avantages selon le moment du règlement et le fait générateur.L1

Références normatives

• IAS 19 §8Définitions : catégories d'avantages (à court terme, c'est-à-dire réglés intégralement avant douze mois après la fin de l'exercice où les services sont rendus ; postérieurs à l'emploi ; autres à long terme ; indemnités de cessation d'emploi) ; régime à cotisations définies (cotisations fixes versées à une entité distincte, sans obligation légale ou implicite de verser davantage si le fonds ne suffit pas) et régime à prestations définies (tout autre régime) ; déficit ou excédent (valeur actuelle de l'obligation diminuée de la juste valeur des actifs du régime), passif (actif) net (déficit ou excédent ajusté de l'effet du plafond) et plafond de l'actif (valeur actuelle des remboursements ou diminutions de cotisations futures disponibles) ; actifs du régime (actifs d'un fonds juridiquement distinct dédié aux avantages et polices d'assurance éligibles, hors de portée des créanciers de l'entité) ; coût des services passés (variation de l'obligation pour services antérieurs due à une modification ou à une réduction, celle-ci étant une diminution importante du nombre de salariés couverts) ; liquidation (opération qui éteint tout ou partie des obligations, hors prestations prévues par le régime et intégrées aux hypothèses).
• IAS 19 §11Les avantages à court terme attendus pour les services rendus sont comptabilisés au montant non actualisé, en passif et en charge, sauf si une autre norme exige ou permet leur incorporation dans le coût d'un actif ; vu leur échéance, aucune actualisation n'est appliquée.
• IAS 19 §153Les autres avantages à long terme comprennent notamment, s'ils ne doivent pas être réglés intégralement dans les douze mois suivant la fin de l'exercice où les services sont rendus, les absences rémunérées de longue durée, les primes d'ancienneté ou de jubilé, les prestations d'invalidité de longue durée, les participations et primes et les rémunérations différées ; leur comptabilisation simplifiée relève des par. 154 à 156.
• IAS 19 §165Un passif et une charge pour indemnités de cessation d'emploi sont comptabilisés à la première des deux dates suivantes : celle où l'entité ne peut plus retirer l'offre de ces indemnités, et celle où elle comptabilise des coûts de restructuration relevant d'IAS 37 qui comportent le paiement de telles indemnités.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

3 questions

• Orvale SA accorde plusieurs avantages à ses salariés. Laquelle de ces associations entre un avantage et sa catégorie d'avantages du personnel est correcte ?L1
• Une prime annuelle qui rémunère les services de l'exercice et qui est payée en mars de l'exercice suivant est un autre avantage à long terme, puisque le paiement intervient après la clôture.L1
• Orion SA accorde à ses salariés une prime de jubilé versée après 25 ans d'ancienneté ; elle ne doit pas être réglée intégralement dans les douze mois suivant la fin de l'exercice au cours duquel les services correspondants sont rendus (faits du cas). Dans quelle catégorie d'avantages du personnel IAS 19 range-t-elle cette prime ?L1