Champ d'application et exclusions d'évaluation

Objectifs pédagogiques

• Identifier les stocks exclus du champ d'IAS 2 (instruments financiers, actifs biologiques liés à une activité agricole et produits agricoles au moment de la récolte).L1, L2
• Distinguer l'exclusion totale du champ et l'exclusion des seules dispositions d'évaluation (producteurs de produits agricoles et forestiers, de produits agricoles après récolte et de minéraux évalués à la valeur nette de réalisation selon des pratiques sectorielles établies ; négociants-courtiers évaluant à la juste valeur diminuée des coûts de la vente), les variations de valeur étant alors comptabilisées en résultat.L2

Références normatives

• IAS 2 §2La norme s'applique à tous les stocks, sauf aux instruments financiers (relevant d'IAS 32 et d'IFRS 9) et aux actifs biologiques liés à une activité agricole ainsi qu'à la production agricole au moment de la récolte (relevant d'IAS 41). L'ancienne exclusion (a) relative aux contrats de construction est supprimée.
• IAS 2 §3Les dispositions d'évaluation de la norme ne s'appliquent pas : (a) aux stocks des producteurs de produits agricoles et forestiers, de produits agricoles après récolte et de minéraux et produits minéraux, lorsqu'ils sont évalués à la valeur nette de réalisation selon des pratiques bien établies du secteur ; (b) aux stocks des courtiers-négociants en matières premières évalués à la juste valeur diminuée des coûts de la vente. Dans les deux cas, les variations de valeur sont comptabilisées en résultat de la période où elles surviennent.
• IAS 2Explique que les stocks visés au 3(a) sont évalués à la valeur nette de réalisation à certains stades de production, par exemple après récolte ou extraction lorsque la vente est garantie (contrat à terme, garantie publique) ou lorsqu'un marché actif rend le risque de mévente négligeable ; ces stocks ne sont exclus que des dispositions d'évaluation.
• IAS 2 §5Définit les courtiers-négociants comme ceux qui achètent ou vendent des matières premières pour le compte de tiers ou pour leur propre compte ; leurs stocks, acquis principalement en vue d'une revente à brève échéance et d'un profit sur les fluctuations de prix ou la marge de courtage, ne sont exclus que des dispositions d'évaluation lorsqu'ils sont évalués à la juste valeur diminuée des coûts de la vente.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

13 questions

• Des obligations qu'une entreprise industrielle détient en vue de les revendre sont des instruments financiers : elles sont exclues du champ d'IAS 2.L1
• Les jeunes sapins qu'une pépinière cultive pour les vendre comme sapins de Noël, actifs biologiques liés à son activité agricole, sont des stocks relevant d'IAS 2.L1
• La société Ferrocourt, négociant-courtier en métaux, évalue ses stocks à la juste valeur diminuée des coûts de la vente. Ces stocks sont totalement exclus du champ d'IAS 2.L2
• Lorsqu'un producteur de céréales évalue ses récoltes stockées à la valeur nette de réalisation selon des pratiques bien établies dans son secteur, les variations de cette valeur sont comptabilisées en résultat de la période où elles se produisent.L2
• Lequel de ces actifs entre entièrement dans le champ d'IAS 2 ?L1
• La société Pomeraie cultive des pommiers et vend ses pommes. Quelle affirmation est correcte au regard du champ d'IAS 2 ?L2
• Quels éléments sont totalement exclus du champ d'IAS 2 ? (plusieurs réponses possibles)L1
• Pour quels stocks seules les dispositions d'évaluation d'IAS 2 sont-elles écartées, les stocks restant dans le champ de la norme ? (plusieurs réponses possibles)L2
• La société Cupronor achète et vend du cuivre pour son propre compte. Ses achats visent une revente à brève échéance afin de dégager un profit sur les fluctuations de prix, et elle évalue ses stocks à la juste valeur diminuée des coûts de la vente. À la clôture, cette valeur a augmenté de 40 000 EUR depuis l'acquisition. Quel traitement retenir au regard d'IAS 2 ?L2
• Le groupe Silexmine extrait du minerai de zinc. Une fois le minerai extrait, sa vente est assurée par un contrat à terme, et le groupe l'évalue à la valeur nette de réalisation, conformément à une pratique bien établie dans son secteur. Comment ces stocks sont-ils traités au regard d'IAS 2 ?L2
• Selon IAS 2, quelle caractéristique distingue les stocks d'un négociant-courtier en matières premières ?L2
• Le domaine Clos-Varenne exploite ses vignes, en récolte les raisins et les transforme en vin qu'il commercialise. On considère trois éléments : les vignes, les raisins au moment de leur récolte et le vin en cours d'élevage en cuve. Quelle répartition est correcte ?L2
• Quelles affirmations relatives à l'évaluation des stocks selon IAS 2 sont exactes ? (plusieurs réponses possibles)L2