Rattachement aux coûts compensés

Objectifs pédagogiques

• Déterminer les périodes de rattachement d'une subvention aux coûts qu'elle compense.L2, L3

Références normatives

• IAS 20 §12Approche par le résultat : la subvention est comptabilisée en résultat de façon systématique sur les périodes au cours desquelles l'entité comptabilise en charges les coûts que la subvention est censée compenser.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

3 questions

• Quatre énoncés portent sur le rattachement d'une subvention de résultat aux coûts qu'elle compense. Lequel est erroné ?L2
• La société Tessier reçoit {grant_amount} pour compenser des coûts de personnel attendus à hauteur de {total_costs}. Elle comptabilise {costs_year1} de ces coûts l'année 1 et {costs_year2} l'année 2. Convention du cas : la subvention est rattachée en proportion des coûts compensés comptabilisés. Calculez la subvention rattachée à chaque année.L3
• La société Bellanger se voit accorder {grant_amount} pour compenser des coûts de personnel attendus à hauteur de {total_costs}. Sur l'exercice, elle comptabilise {period_costs} de ces coûts. Conventions du cas : la subvention est rattachée en proportion des coûts compensés comptabilisés, et elle est versée à l'issue du programme (créance à ce stade). Passez l'écriture de l'exercice.L3