IAS 20 — Comptabilisation des subventions publiques et informations à fournir sur l'aide publique
Modules de la norme
- Concepts36 publiésCartographie normative et pédagogique.
- Questions79 publiésVrai/faux, QCM, calculs, écritures, mini-cas, jugement.
- Cas pratiques5 publiésCas progressifs, du débutant à l'expert.
- Workpapers4 publiésPapiers de travail avec calculs et écritures.
- Dossier professionnel1 publiéSimulation d'une mission complète.
- Examens2 publiésExamens finaux scellés et versionnés.
- Explications (cours)12 publiésExplications de cours, chapitre par chapitre.
Cas pratiques
- Cinq aides publiques : subvention, aide non subvention ou condition non remplieL1Débutant
- Subvention d'équipement : produit différé ou déduction de la valeur comptableL2Intermédiaire
- Subvention de résultat et actif reçu gratuitement : rattachement aux coûts et juste valeurL3Avancé
- Subvention devenue remboursable : produit différé, déduction et rattrapage de dotationL3Avancé
- Prêt public à taux réduit finançant un actif qualifié : avantage, frontière IFRS 9 et lien IAS 23L4Expert
- Dossier de subventions publiques : comptabilisation, présentation, remboursement et prêt public à taux réduitL4Expert
Workpapers
Concepts par thème
Objet, champ et définitions
- Objet et champ de la normeImportant1 question
- Exclusions du champImportant1 question
- Les termes définisEssentiel2 questions
- Formes d'aide publiqueImportant1 question
Comptabilisation et assurance raisonnable
- L'assurance raisonnableEssentiel2 questions
- L'encaissement n'est pas une preuveImportant1 question
- Le mode de règlementImportant1 question
Prêts publics : remise et taux inférieur au marché
- Prêts publics à remise de detteImportant2 questions
- Avantage d'un prêt à taux inférieur au marchéEssentiel4 questions
L'approche par le résultat
- Le principe de l'approche par le résultatEssentiel2 questions
- Base systématiqueEssentiel3 questions
- Rattachement aux coûts compensésEssentiel3 questions
- Pas de crédit direct aux capitaux propresImportant2 questions
- Actifs amortissablesEssentiel3 questions
- Charges déjà encouruesEssentiel3 questions
- Coûts spécifiquesImportant2 questions
Subventions non monétaires
- Juste valeur ou montant nominalEssentiel3 questions
Subventions liées à des actifs
- Le choix de présentationEssentiel3 questions
- Tableau des flux de trésorerieImportant2 questions
- Le produit différéEssentiel3 questions
- La déduction de la valeur comptableEssentiel3 questions
- Actifs non amortissablesAvancé1 question
Subventions liées au résultat
- Présentation des subventions de résultatEssentiel3 questions
- Compléments de présentationImportant1 question
Remboursement d'une subvention
- Un changement d'estimationEssentiel3 questions
- Remboursement d'une subvention d'actifEssentiel4 questions
- Remboursement d'une subvention de résultatEssentiel3 questions
- Examen de la dépréciationImportant3 questions
Autres aides publiques
- Autres aides publiquesAvancé1 question
Informations à fournir
- Méthode comptable et de présentationImportant1 question
- Nature et ampleur des aidesImportant2 questions
- Conditions non remplies et éventualitésAvancé1 question
Transition et dates d'entrée en vigueur
- Dates d'entrée en vigueurAvancé1 question
Frontières avec les autres normes
- Frontière avec IFRS 9Important3 questions
- Capitalisation des coûts d'emprunt (IAS 23)Important3 questions
- Le coût d'une immobilisation (IAS 16)Important2 questions