Actifs amortissables

Objectifs pédagogiques

• Calculer la reprise d'une subvention liée à un actif amortissable en suivant le rythme de l'amortissement.L2, L3

Références normatives

• IAS 20 §12Approche par le résultat : la subvention est comptabilisée en résultat de façon systématique sur les périodes au cours desquelles l'entité comptabilise en charges les coûts que la subvention est censée compenser.
• IAS 20 §17Les périodes des coûts liés sont en général faciles à déterminer : une subvention de charges spécifiques suit ces charges ; une subvention liée à un actif amortissable suit en général le rythme et la proportion de ses amortissements.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

3 questions

• La société Dumont a reçu {grant_amount} pour acquérir une machine amortissable. Elle présente la subvention en produit différé. La durée d'utilité de la machine est de {useful_life} ans et l'amortissement est linéaire (convention du cas). Calculez la reprise annuelle de la subvention puis le produit différé restant à la fin de l'année 1.L2
• La société Ledoux a acquis un équipement de {asset_cost}, financé en partie par une subvention de {grant_amount} présentée en produit différé. Durée d'utilité : {useful_life} ans, amortissement linéaire sans valeur résiduelle (conventions du cas). Passez les deux écritures de fin du premier exercice : la dotation aux amortissements, puis la reprise de la subvention.L3
• Une subvention de {grant_amount} finance l'achat d'une ligne de conditionnement par la société Mercier, qui la présente en produit différé. La ligne a une durée d'utilité de {useful_life} ans, amortie linéairement (convention du cas), et elle est utilisée depuis {years_elapsed} ans. Calculez la reprise annuelle de la subvention et le produit différé qui reste à reprendre.L3