Examen de la dépréciation

Objectifs pédagogiques

• Évaluer l'opportunité d'un test de dépréciation après l'augmentation de la valeur comptable liée à un remboursement.L3
• Justifier et défendre dans un dossier professionnel (L4) le traitement retenu pour le concept « Examen de la dépréciation », en distinguant la règle IFRS, la donnée du cas, l'hypothèse pédagogique et le jugement.L4

Références normatives

• IAS 20 §33Les circonstances donnant lieu au remboursement d'une subvention liée à un actif peuvent exiger d'examiner la dépréciation possible de la nouvelle valeur comptable de l'actif.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

3 questions

• Une subvention d'actif, déduite de la valeur comptable de l'actif, devient remboursable, ce qui relève la valeur comptable de l'actif. Lesquelles de ces affirmations sont exactes ? (Plusieurs réponses possibles.)L3
• La société Rolland a acquis un actif de {asset_cost} et déduit de sa valeur comptable une subvention de {grant_amount}. Durée d'utilité : {useful_life} ans, amortissement linéaire sans valeur résiduelle (conventions du cas). Après {years_elapsed} an, la subvention devient remboursable en totalité. Calculez la dotation de rattrapage puis la valeur comptable à comparer, dans l'examen de dépréciation, au montant que l'actif permet de recouvrer.L3
• La société Sauvage a déduit de la valeur comptable d'une ligne de production une subvention de 300 000 euros, aujourd'hui devenue remboursable parce qu'elle a réduit son activité sur le site. La valeur comptable de la ligne est relevée de 300 000 euros, et les flux attendus de la ligne ont baissé avec la réduction d'activité (donnée du cas). Le directeur financier estime qu'aucun examen de dépréciation n'est nécessaire, le relèvement étant « purement comptable ». En quatre à six phrases, justifiez la position que vous retiendriez.L4