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Soldes monétaires intragroupe
Objectifs pédagogiques
- Analyser le traitement des écarts de change sur soldes monétaires intragroupe lors de la consolidation.L3, L4
Références normatives
- IAS 21 §44Les par. 45 à 47, en plus des par. 38 à 43, s'appliquent quand les résultats et la situation financière d'une activité à l'étranger sont convertis pour être intégrés par consolidation ou mise en équivalence (renvoi étendu au par. 47A par la modification de novembre 2025, exigence future).
- IAS 21 §45L'intégration d'une activité à l'étranger suit les procédures normales de consolidation (élimination des soldes et transactions intragroupe d'une filiale, IFRS 10) ; mais un actif ou un passif monétaire intragroupe, à court ou à long terme, ne peut être éliminé sans faire apparaître l'effet des variations de change, car il expose l'entité à un profit ou une perte de change : l'écart est comptabilisé en résultat consolidé ou, dans le cas du par. 32, en autres éléments du résultat global et cumulé en capitaux propres jusqu'à la sortie de l'activité.
- IAS 21 §46Activité à l'étranger dont les états sont arrêtés à une autre date que ceux de l'entité : à défaut d'états complémentaires à la même date, IFRS 10 admet un écart d'au plus trois mois avec ajustement des transactions et événements significatifs ; les actifs et passifs de l'activité sont alors convertis au cours de la date de clôture de l'activité, avec ajustement des variations de change significatives jusqu'à la date de clôture de l'entité ; même approche pour la mise en équivalence des entreprises associées et coentreprises (IAS 28).
Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.