Le taux de capitalisation

Objectifs pédagogiques

• Calculer le taux de capitalisation (moyenne pondérée des coûts d'emprunt de la période) et les coûts incorporables sur les dépenses de l'actif.L2, L3
• Justifier et défendre dans un dossier professionnel (L4) le traitement retenu pour le concept « Le taux de capitalisation », en distinguant la règle IFRS, la donnée du cas, l'hypothèse pédagogique et le jugement.L4

Références normatives

• IAS 23 §14Emprunts généraux : taux de capitalisation = moyenne pondérée des coûts d'emprunt de la période, appliquée aux dépenses de l'actif, sans que le montant incorporé sur la période excède les coûts d'emprunt encourus sur la même période (dernière phrase du par. 14) ; depuis les améliorations 2015-2017, un emprunt spécifique encore dû après l'achèvement de l'actif rejoint les emprunts généraux.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

9 questions

• Pour des fonds empruntés de façon générale et utilisés pour obtenir un actif qualifié, comment détermine-t-on le taux de capitalisation ?L2
• Les emprunts généraux de la société Mauzac, en cours toute l'année, sont : un emprunt de {borrowing_a} (coûts de l'exercice : {costs_a}) et un emprunt de {borrowing_b} (coûts de l'exercice : {costs_b}). Calculez le taux de capitalisation de l'exercice.L3
• La société Perrin construit un atelier financé par ses emprunts généraux. Les dépenses moyennes pondérées de l'exercice pour l'atelier sont de {weighted_expenditure} et le taux de capitalisation est de {capitalisation_rate}. Convention du cas : les coûts d'emprunt encourus de la période sont supérieurs au montant calculé et à payer en fin d'exercice. Passez l'écriture des coûts d'emprunt incorporés.L3
• Le groupe Meridian finance l'usine P, en construction, par un emprunt spécifique. Il construit aussi l'entrepôt Q, financé par ses emprunts généraux (un emprunt obligataire et un prêt bancaire). L'emprunt spécifique de l'usine R, déjà achevée, reste dû. En quelques phrases, justifiez les emprunts que vous incluriez dans le taux de capitalisation de l'entrepôt Q.L4
• Le groupe Sérignan finance une usine par les emprunts généraux de la mère ({parent_borrowings}, coûts de l'exercice : {parent_costs}) et ceux d'une filiale ({subsidiary_borrowings}, coûts de l'exercice : {subsidiary_costs}), en cours toute l'année. Jugement du groupe (donnée du cas) : l'agrégation des emprunts est appropriée pour calculer le taux. Les dépenses moyennes pondérées de l'usine sont de {weighted_expenditure}. Calculez le taux de capitalisation du groupe et les coûts incorporables.L4
• La société Brémont construit un entrepôt financé par ses emprunts généraux : 3 000 000 € en cours toute l'année, avec des coûts d'emprunt encourus de 195 000 € (soit un taux de capitalisation de 6,5 %). Les dépenses moyennes pondérées de l'entrepôt sont de 3 400 000 € (donnée du cas, une partie étant financée par la trésorerie propre). Quel montant de coûts d'emprunt peut être incorporé pour l'exercice ?L3
• La société Maury construit une usine financée par ses emprunts généraux. Dépenses éligibles de l'exercice : {expenditure_1} engagés depuis {months_1} ; {expenditure_2} engagés depuis {months_2} ; {expenditure_3} engagés depuis {months_3}. Le taux de capitalisation est de {capitalisation_rate}. Calculez les dépenses moyennes pondérées, puis les coûts d'emprunt incorporables (plafond non atteint, donnée du cas).L3
• Pour préparer ses notes annexes, la société Rivoire dispose des données suivantes sur ses emprunts généraux : coûts d'emprunt de l'exercice {total_costs} ; encours moyen pondéré {weighted_borrowings}. Les dépenses moyennes pondérées de l'actif qualifié sont de {weighted_expenditure} (plafond non atteint, donnée du cas). Calculez le taux de capitalisation à indiquer et le montant des coûts d'emprunt incorporés à indiquer.L3
• Quelle est la portée des améliorations annuelles 2015-2017 sur le calcul du taux de capitalisation, et comment s'appliquent-elles ?L3