Le plafond des pertes comptabilisées

Objectifs pédagogiques

• Calculer la quote-part de pertes comptabilisée dans la limite de l'intérêt de l'investisseur et la part non comptabilisée.L2, L3
• Enregistrer la quote-part de pertes limitée à l'intérêt.L3

Références normatives

• IAS 28 §38Lorsque la quote-part de l'entité dans les pertes d'une entreprise associée ou d'une coentreprise égale ou excède son intérêt dans celle-ci, l'entité cesse de comptabiliser sa quote-part des pertes ultérieures. Cet intérêt comprend la valeur comptable de la participation mise en équivalence et les intérêts à long terme qui, en substance, font partie de l'investissement net (éléments dont le règlement n'est ni planifié ni probable dans un avenir prévisible, par exemple actions privilégiées, créances ou prêts à long terme), à l'exclusion des créances et dettes commerciales et des créances assorties de garanties suffisantes ; les pertes excédant l'investissement en actions ordinaires s'imputent sur les autres composantes dans l'ordre inverse de leur rang.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

4 questions

• Alba SA applique la mise en équivalence à Brise SA, entreprise associée. À la clôture, la valeur comptable de l'investissement est de {remaining_interest}, et Alba n'a pas d'autre intérêt dans Brise. Sa quote-part dans les pertes de l'exercice est de {share_of_loss}. Calculez la quote-part de pertes comptabilisée et la quote-part qui n'est pas comptabilisée.L2
• Alba SA applique la mise en équivalence à Brise SA, entreprise associée. La valeur comptable de l'investissement est de {remaining_interest} et la quote-part d'Alba dans les pertes de l'exercice est de {share_of_loss}. Convention du cas : Alba n'a aucun autre intérêt dans Brise et aucune obligation envers elle. Passez l'écriture de la quote-part de pertes de l'exercice.L3
• Alba SA a ramené à zéro son intérêt dans Brise, entreprise associée, après plusieurs exercices de pertes ; elle n'a ni intérêt à long terme dans Brise ni engagement envers elle. Un collaborateur comptabilise néanmoins une nouvelle quote-part de pertes de 90 000 et présente un investissement négatif. Quelle est l'erreur ?L3
• Que retenir de l'exposé-sondage de 2024 sur la mise en équivalence, qui propose notamment de ne pas comptabiliser les pertes non comptabilisées antérieurement en cas d'achat d'une participation additionnelle ?L4