Les intérêts à long terme

Objectifs pédagogiques

• Évaluer si un prêt ou une créance à long terme fait partie de l'intérêt de l'investisseur dans l'associée et l'ordre d'imputation des pertes.L3

Références normatives

• IAS 28 §14AL'entité applique aussi IFRS 9 aux autres instruments financiers détenus dans une entreprise associée ou une coentreprise auxquels la mise en équivalence ne s'applique pas, dont les intérêts à long terme qui, en substance, font partie de l'investissement net (par. 38) ; elle applique IFRS 9 à ces intérêts avant les par. 38 et 40 à 43, sans tenir compte des ajustements de leur valeur comptable découlant d'IAS 28. Paragraphe ajouté en octobre 2017, applicable depuis le 1er janvier 2019 (par. 45G).
• IAS 28 §38Lorsque la quote-part de l'entité dans les pertes d'une entreprise associée ou d'une coentreprise égale ou excède son intérêt dans celle-ci, l'entité cesse de comptabiliser sa quote-part des pertes ultérieures. Cet intérêt comprend la valeur comptable de la participation mise en équivalence et les intérêts à long terme qui, en substance, font partie de l'investissement net (éléments dont le règlement n'est ni planifié ni probable dans un avenir prévisible, par exemple actions privilégiées, créances ou prêts à long terme), à l'exclusion des créances et dettes commerciales et des créances assorties de garanties suffisantes ; les pertes excédant l'investissement en actions ordinaires s'imputent sur les autres composantes dans l'ordre inverse de leur rang.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

2 questions

• Selon IAS 28, quelles affirmations sur l'intérêt de l'investisseur dans l'associée, qui plafonne la quote-part de pertes comptabilisée, sont exactes ? Plusieurs réponses sont possibles.L3
• Alba SA a ramené à zéro la valeur comptable de son investissement dans Brise, entreprise associée. Elle détient aussi un prêt de 400 000 accordé à Brise pour financer durablement son activité, sans calendrier de remboursement prévu, et une créance commerciale de 80 000 sur des livraisons courantes. La quote-part d'Alba dans les pertes de l'exercice est de 150 000. Rédigez une courte note qui conclut sur le traitement de cette quote-part, en distinguant faits du cas, règle et jugement professionnel.L3