Entreprise associée, coentreprise et mise en équivalence

Objectifs pédagogiques

• Distinguer une entreprise associée (influence notable) d'une filiale (contrôle) et d'une coentreprise (contrôle conjoint, droits sur l'actif net).L1, L2
• Expliquer en quoi consiste la mise en équivalence.L1

Références normatives

• IAS 28 §3Définitions : une entreprise associée est une entité sur laquelle l'investisseur exerce une influence notable ; l'influence notable est le pouvoir de participer aux décisions de politique financière et opérationnelle de l'entité détenue sans en avoir le contrôle ni le contrôle conjoint ; une coentreprise est un partenariat dans lequel les parties exerçant le contrôle conjoint ont des droits sur l'actif net ; la mise en équivalence comptabilise la participation d'abord au coût, puis l'ajuste de la variation, postérieure à l'acquisition, de la quote-part de l'investisseur dans l'actif net de l'entité détenue ; le résultat de l'investisseur inclut sa quote-part du résultat de l'entité détenue, et ses autres éléments du résultat global sa quote-part des siens.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

3 questions

• L'influence notable est le pouvoir de participer aux décisions de politique financière et opérationnelle de l'entité détenue, sans en avoir le contrôle ni le contrôle conjoint.L1
• Alba SA détient des participations dans trois entités. Dans Brise SA, elle exerce une influence notable sans en avoir le contrôle ni le contrôle conjoint. Dans Cime SA, elle partage le contrôle avec une autre partie, et les deux parties ont des droits sur l'actif net. Dans Dune SA, elle a le contrôle. Comment qualifie-t-on Brise SA pour Alba ?L2
• Dans quelle norme trouve-t-on les informations à fournir sur la nature, les risques et les informations financières résumées des intérêts dans des entreprises associées et des coentreprises ?L3