La mesure sur base cumulée

Objectifs pédagogiques

• Expliquer que la fréquence de publication (annuelle, semestrielle ou trimestrielle) ne doit pas modifier la mesure du résultat annuel, d'où une mesure sur base cumulée depuis le début de l'exercice.L2, L3
• Calculer le montant d'une période intermédiaire comme le cumul à la date moins le cumul de la date précédente, et vérifier que la somme des périodes redonne le cumul.L2, L3

Références normatives

• IAS 34 §28Les états intermédiaires appliquent les mêmes méthodes comptables que les états annuels, sauf changements décidés après la dernière clôture et destinés aux prochains états annuels. La fréquence de publication (annuelle, semestrielle, trimestrielle) ne doit pas affecter la mesure des résultats annuels : les mesures intermédiaires sont donc faites en cumul depuis le début de l'exercice.
• IAS 34 §29Le par. 29 explique que l'exigence de mêmes méthodes ne fait pas de chaque période intermédiaire une période autonome : en posant que la fréquence de publication n'affecte pas les résultats annuels, le par. 28 traite la période comme une partie de l'exercice ; la mesure cumulée peut modifier des estimations publiées dans les périodes intermédiaires antérieures, mais les principes de comptabilisation restent ceux des états annuels.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

4 questions

• Pourquoi les mesures d'un rapport intermédiaire sont-elles effectuées sur base cumulée depuis le début de l'exercice ?L2
• Corvane SA (exercice = année civile) a publié un résultat cumulé de {opening_year_to_date} au 30 juin. D'après ses comptes, le résultat du troisième trimestre est de {period_additions} (donnée du cas). Le projet de rapport au 30 septembre indique un résultat cumulé de {reported_year_to_date}. Calculez le résultat cumulé au 30 septembre en ajoutant le trimestre au cumul du 30 juin, puis l'écart de contrôle avec le projet (cumul du projet moins cumul recalculé).L3
• Ostelle SA publie des résultats trimestriels. Au troisième trimestre, la comptable a mesuré les produits à recevoir et les charges à payer comme si le trimestre était un exercice isolé de trois mois, sans partir du cumul des neuf mois mesuré comme à une clôture annuelle ni déduire le cumul déjà comptabilisé. Le cumul à neuf mois obtenu diffère de celui qu'aurait donné une clôture annuelle à cette date. Quelle est l'erreur ?L3
• Au troisième trimestre, la mesure en cumul depuis le début de l'exercice conduit Polaris SA à réviser une estimation retenue dans ses états intermédiaires du premier semestre (faits du cas). Une analyste en conclut que chaque période intermédiaire est une période autonome dont les estimations publiées ne peuvent plus évoluer. Que retenir selon IAS 34 ?L2