Amortissement et impôt différé après dépréciation

Objectifs pédagogiques

• Calculer la dotation aux amortissements des périodes suivantes sur la valeur comptable dépréciée, nette de la valeur résiduelle, sur la durée d'utilité restante.L2, L3
• Expliquer l'effet de la perte sur les impôts différés (comparaison de la nouvelle valeur comptable avec la base fiscale selon IAS 12).L3

Références normatives

• IAS 36 §63Après dépréciation, la dotation aux amortissements des périodes futures est recalculée sur la nouvelle valeur comptable, diminuée de la valeur résiduelle, sur la durée d'utilité restante.
• IAS 36 §64Les impôts différés liés sont déterminés selon IAS 12 en comparant la nouvelle valeur comptable à la base fiscale (exemple illustratif 3).

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

9 questions

• Après la comptabilisation d'une perte de valeur sur un équipement amortissable, sur quelle base la dotation aux amortissements des périodes suivantes est-elle calculée ?L2
• Fin 20X1, la société Ardéliane a déprécié une chaudière industrielle, désormais inscrite pour {revised_carrying_amount}. Sa valeur résiduelle est estimée à {residual_value} et sa durée d'utilité restante à {remaining_useful_life}. Elle est amortie selon le mode linéaire. Quelle est la dotation aux amortissements de 20X2 ?L2
• La société Quintessa a acquis pour {original_cost} une licence d'exploitation d'une marque de cosmétiques. Après une perte de valeur, la licence est inscrite pour {revised_carrying_amount} ; il lui reste {remaining_useful_life} d'utilisation et sa valeur résiduelle est de {residual_value}. Calculez l'amortissement linéaire annuel à compter de la période suivante.L2
• Un téléphérique de la station Valmorine a coûté {cost}. Il est amorti linéairement sur {useful_life}, avec une valeur résiduelle de {residual_value}. Au terme de {years_elapsed} d'exploitation, une baisse durable de fréquentation conduit à estimer sa valeur recouvrable à {recoverable_amount} ; la valeur résiduelle et la durée d'utilité totale sont inchangées. Calculez la perte de valeur, puis la dotation annuelle aux amortissements des exercices suivants.L3
• Une imprimerie, la société Typhanie, a déprécié une rotative à la clôture de 20X1 ; sa valeur comptable s'établit à {revised_carrying_amount}. La valeur résiduelle est de {residual_value} et la durée d'utilité restante de {remaining_useful_life}. Passez l'écriture d'amortissement linéaire de 20X2.L2
• Au 1er janvier 20X3, un simulateur de vol de l'école Aéralis présente un coût de {cost}, un cumul des amortissements de {accumulated_depreciation} et un cumul des pertes de valeur de {accumulated_impairment}, comptabilisé fin 20X2. Sa valeur résiduelle est estimée à {residual_value} et il reste {remaining_useful_life} d'utilisation. Enregistrez la dotation linéaire de 20X3.L3
• La société Velloria comptabilise une perte de valeur de 30 000 sur un équipement, dont la valeur comptable passe de 100 000 à 70 000. La base fiscale de l'équipement, fixée par la réglementation fiscale, reste de 100 000 (donnée). Comment les impôts différés liés à cet équipement sont-ils déterminés ?L3
• Avant dépréciation, une unité de recyclage de la société Ecomira avait une valeur comptable de {carrying_amount_before}. L'entité comptabilise une perte de valeur de {impairment_loss}. La base fiscale de l'unité, que la perte ne modifie pas selon les règles fiscales applicables (donnée), est de {tax_base}. Quelle est la valeur comptable révisée à comparer à la base fiscale, et de combien la base fiscale l'excède-t-elle désormais ?L3
• La société Trans-Iroise acquiert un camion frigorifique le 1er janvier 20X1 pour {cost}, amorti linéairement sur {useful_life} ans sans valeur résiduelle. Fin 20X2, après la dotation de l'exercice, elle comptabilise une perte de valeur de {impairment_loss} ; la durée d'utilité restante est inchangée. Fin 20X4, après la dotation de l'exercice et à la suite d'un changement des estimations, la valeur recouvrable du camion est de {recoverable_amount}. Calculez la reprise de fin 20X4 et la valeur comptable du camion après reprise.L3