Révision, désactualisation et utilisation

Objectifs pédagogiques

• Expliquer la révision à chaque clôture et la reprise lorsque la sortie n'est plus probable.L1, L2
• Calculer la désactualisation de la période et la variation d'une provision (constitutions, utilisations, reprises).L2, L3
• Comptabiliser l'utilisation, la reprise et la désactualisation (coût d'emprunt) d'une provision.L2, L3
• Identifier l'interdiction d'imputer sur une provision des dépenses étrangères à son objet initial.L1, L2

Références normatives

• IAS 37 §59Les provisions sont revues à chaque clôture et ajustées pour refléter la meilleure estimation actuelle ; si une sortie de ressources n'est plus probable, la provision est reprise.
• IAS 37 §60Lorsque la provision est actualisée, sa valeur comptable augmente à chaque période pour refléter l'écoulement du temps ; cette augmentation est comptabilisée en coût d'emprunt.
• IAS 37 §61Une provision n'est utilisée que pour les dépenses pour lesquelles elle a été initialement comptabilisée.
• IAS 37 §62Seules les dépenses liées à la provision d'origine sont imputées sur celle-ci ; imputer des dépenses sur une provision constituée à une autre fin masquerait l'incidence de deux événements différents.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

13 questions

• Les provisions sont revues à chaque date de clôture et ajustées pour refléter la meilleure estimation actuelle.L1
• Une provision dont la sortie de ressources n'est plus probable est maintenue jusqu'à la fin de la procédure qui l'a motivée.L1
• Pour quelles dépenses une provision peut-elle être utilisée ?L1
• La société Xelmont peut imputer ses coûts de restructuration sur l'excédent de sa provision pour litige, devenue trop élevée, plutôt que de reprendre cet excédent.L2
• Au 1er janvier 20X6, la provision actualisée de remise en état de la société Yvrande s'élève à {opening_provision}, calculée au taux de {discount_rate} %. Aucune autre variation n'intervient en 20X6. Calculez la désactualisation de 20X6.L2
• La provision de démantèlement d'une éolienne en mer de la société Zelvane, dont le coût nominal futur est estimé à {nominal_cost}, figure au bilan d'ouverture pour {carrying_amount_start}, actualisée au taux de {rate} %. Quelle charge liée à l'écoulement du temps Zelvane comptabilise-t-elle sur l'exercice, sans autre variation ?L3
• La provision actualisée de remise en état d'une carrière de la société Albrecq s'élève à {opening_balance} à l'ouverture de l'exercice ; le taux d'actualisation est de {rate} %. Passez l'écriture de désactualisation de l'exercice.L2
• La société Bréhavel avait provisionné {provision_balance} pour un litige avec un distributeur. En mars, le litige est définitivement clos par une transaction de {settlement_paid}, payée immédiatement. Passez les écritures.L2
• La société Cazerelle avait constitué une provision de {clean_up_provision} pour dépolluer une ancienne aire de stockage. Les travaux, achevés et réceptionnés sans réserve en novembre, ont coûté {works_paid}, réglés au prestataire. L'autorité a délivré son quitus. Enregistrez l'utilisation et le sort du solde.L3
• À la clôture, la société Dumarec revoit sa provision pour litige commercial, inscrite pour {carrying_amount}. De nouveaux éléments du dossier portent la meilleure estimation actuelle à {revised_estimate}. Calculez la dotation complémentaire de l'exercice.L3
• La société Évrane a comptabilisé la désactualisation annuelle de sa provision de démantèlement, soit 31 000, en « dotations aux provisions d'exploitation », avec les nouvelles provisions de l'exercice. Quelle est l'erreur ?L2
• La société Fargel dispose d'une provision de 150 000 pour un litige qui sera finalement réglé 60 000. Son comptable impute sur le solde de 90 000 des frais de déménagement d'un service administratif, engagés dans l'année, au lieu de les comptabiliser en charges. Quelle est l'erreur ?L2
• Un client de la société Galmont a abandonné en cours d'année l'action qu'il avait engagée ; plus aucune sortie de ressources n'est probable. Que devient la provision de 120 000 constituée l'an dernier ?L2