La contrepartie de la cession

Objectifs pédagogiques

• Déterminer le prix de cession selon les règles du prix de transaction et son lien avec IFRS 15.L2, L3
• Calculer, à partir des données du cas, le montant relatif à « Consideration on disposal » et en justifier la base de calcul.L2, L3
• Enregistrer l'écriture relative à « Consideration on disposal » et en indiquer l'effet sur les états financiers.L2, L3

Références normatives

• IAS 40 §69Résultat de mise hors service ou de cession : différence entre le produit net de cession et la valeur comptable, comptabilisée en résultat de la période, sauf disposition contraire d'IFRS 16 pour une cession-bail.
• IAS 40 §70Décomptabilisation : le montant de la contrepartie retenu dans le profit ou la perte suit les règles de détermination du prix de transaction d'IFRS 15 (par. 47 à 72) ; les variations ultérieures de son estimation suivent les règles d'IFRS 15 sur les changements du prix de transaction.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

3 questions

• Un contrôleur de gestion commente le résultat de cession d'un immeuble de placement. Laquelle de ses affirmations est erronée ?L2
• La société Ostrane cède un immeuble de placement. Le prix de {deferred_price} est payable dans un an, ce qui constitue une composante de financement significative (hypothèse pédagogique) ; le taux d'actualisation annuel est de {rate}. Les frais de cession s'élèvent à {disposal_costs} et la valeur comptable du bien est de {carrying_amount}. Calculez le produit net de cession et le résultat de cession.L3
• La société Pelvane cède un immeuble de placement, valeur comptable {carrying_amount}. Le prix est de {deferred_price}, payable dans un an ; sa valeur actuelle, qui représente la contrepartie évaluée selon le prix de transaction, est de {present_value_of_price} (hypothèse pédagogique). Aucun frais de cession. Passez l'écriture de cession.L3