Passifs conservés après la cession

Objectifs pédagogiques

• Traiter les passifs conservés après une cession (par ex. garanties) selon les normes applicables.L2, L3

Références normatives

• IAS 40 §71Passifs conservés après la cession d'un immeuble de placement : application d'IAS 37 ou des autres normes concernées.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

2 questions

• Une obligation qui subsiste après la cession d'un immeuble de placement, par exemple une garantie donnée à l'acquéreur, disparaît automatiquement avec la décomptabilisation de l'immeuble.L2
• La société Quirane vend un immeuble de placement et s'engage à garantir pendant deux ans l'acquéreur contre des défauts structurels. Le bien est décomptabilisé à la date de cession (faits du cas). Que fait-elle de son engagement de garantie ?L3