L'acquisition par échange d'actifs

Objectifs pédagogiques

• Évaluer un immeuble acquis par échange d'actifs et déterminer l'écart éventuel.L2, L3
• Calculer, à partir des données du cas, le montant relatif à « Acquisition by exchange of assets » et en justifier la base de calcul.L2, L3
• Enregistrer l'écriture relative à « Acquisition by exchange of assets » et en indiquer l'effet sur les états financiers.L2, L3

Références normatives

• IAS 40 §27Bien acquis par échange d'actifs : évalué à la juste valeur, sauf si l'échange manque de substance commerciale (par. 28) ou si aucune juste valeur n'est mesurable de façon fiable (repli sur la valeur comptable de l'actif cédé).
• IAS 40 §28Échange d'actifs, substance commerciale : l'entité apprécie dans quelle mesure ses flux de trésorerie futurs changent du fait de l'opération. Il y a substance commerciale si la configuration (risque, calendrier, montant) des flux de l'actif reçu diffère de celle de l'actif cédé, ou si la valeur spécifique à l'entité de la partie de ses activités touchée par l'échange se modifie, et si cet écart est significatif au regard de la juste valeur des actifs échangés ; cette valeur spécifique reflète des flux après impôt et la conclusion peut être évidente sans calcul détaillé.
• IAS 40 §29Échange d'actifs : la juste valeur est mesurable de façon fiable si la variabilité de la fourchette des estimations raisonnables n'est pas significative ou si les probabilités des estimations peuvent être raisonnablement appréciées ; si l'une ou l'autre juste valeur est fiable, celle de l'actif cédé sert à mesurer le coût, sauf si celle de l'actif reçu est plus clairement évidente. (L'évaluation initiale d'un droit d'utilisation figure au par. 29A, pas au par. 29.)

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

4 questions

• Un immeuble de placement acquis en échange d'un autre actif est évalué à la valeur comptable de l'actif cédé, même lorsque l'échange a une substance commerciale et que la juste valeur de l'actif cédé est mesurable de façon fiable.L2
• La société Marvel échange un terrain (valeur comptable {carrying_amount_given_up}, juste valeur {fair_value_given_up}) contre un immeuble destiné à la location, et verse en plus une soulte de {cash_paid}. L'échange a une substance commerciale (donnée du cas). Calculez le coût de l'immeuble de placement acquis.L3
• La société Pivane échange un bâtiment occupé (valeur comptable 750 000, juste valeur 820 000) contre un immeuble de placement. Les flux de trésorerie attendus n'en sont pas modifiés : l'échange est sans substance commerciale (donnée du cas). Aucune soulte. À quel montant l'immeuble acquis est-il comptabilisé ?L3
• Draco SA cède un terrain, de valeur comptable 600 000, en échange d'un immeuble qu'elle détiendra comme immeuble de placement (faits du cas). L'échange a une substance commerciale. La juste valeur du terrain, 900 000, est mesurable de façon fiable ; celle de l'immeuble reçu, estimée à 950 000, n'est pas plus clairement évidente que celle du terrain (données et jugement donnés par le cas). Quel coût initial Draco retient-elle pour l'immeuble ?L3