Immeubles adossés à des passifs liés

Objectifs pédagogiques

• Identifier le cas d'un immeuble adossé à des passifs dont le rendement est lié à sa juste valeur (choix par catégorie).L2, L3

Références normatives

• IAS 40 §32AOption par catégorie : l'entité peut choisir la juste valeur ou le coût pour l'ensemble des immeubles adossés à des passifs dont le rendement est directement lié à la juste valeur, ou aux rendements, d'actifs désignés incluant ces immeubles, et faire un choix indépendant pour tous les autres immeubles de placement.
• IAS 40 §32BCertaines entités gèrent un fonds d'investissement dont les avantages pour les investisseurs sont déterminés par des parts, ou émettent des contrats d'assurance avec participation directe dont les éléments sous-jacents comprennent des immeubles de placement (avec, pour les par. 32A et 32B, les contrats d'investissement avec participation discrétionnaire). L'option du par. 32A ne permet pas d'évaluer les immeubles du fonds (ou les éléments sous-jacents) en partie au coût et en partie à la juste valeur ; les termes définis relèvent d'IFRS 17.
• IAS 40 §32CLorsque l'entité retient des modèles différents pour les deux catégories du par. 32A, les ventes d'immeubles de placement entre ensembles d'actifs évalués selon des modèles différents sont comptabilisées à la juste valeur et la variation cumulée de juste valeur va en résultat ; un immeuble transféré d'un ensemble à la juste valeur vers un ensemble au coût a pour coût présumé sa juste valeur à la date de la vente.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

1 question

• Une entité qui applique le modèle du coût aux immeubles adossés à des passifs dont le rendement est lié à la juste valeur de ces immeubles doit aussi appliquer le modèle du coût à tous ses autres immeubles de placement.L3