Du stock vers l'immeuble de placement

Objectifs pédagogiques

• Traiter le passage d'un stock à l'immeuble de placement évalué à la juste valeur (écart en résultat).L3, L4
• Calculer, à partir des données du cas, le montant relatif à « Inventory to investment property » et en justifier la base de calcul.L3, L4
• Enregistrer l'écriture relative à « Inventory to investment property » et en indiquer l'effet sur les états financiers.L3, L4

Références normatives

• IAS 40 §60Transfert d'un immeuble de placement à la juste valeur vers un bien occupé ou un stock : le coût présumé est la juste valeur à la date de changement d'utilisation.
• IAS 40 §61Transferts vers l'immeuble de placement à la juste valeur : IAS 16 (IFRS 16 pour un droit d'utilisation) s'applique jusqu'à la date du changement d'utilisation ; l'écart entre la valeur comptable et la juste valeur à cette date est traité comme une réévaluation selon IAS 16 (voir aussi le par. 62).
• IAS 40 §62Transfert d'un bien occupé vers l'immeuble de placement à la juste valeur : amortissement et dépréciation jusqu'à la date, puis différence traitée comme une réévaluation selon IAS 16 (baisse en résultat sauf surplus de réévaluation existant ; hausse en résultat à hauteur d'une dépréciation antérieure, puis en autres éléments du résultat global) ; le surplus peut être transféré aux résultats non distribués sans passer par le résultat.
• IAS 40 §63Transfert d'un stock vers l'immeuble de placement à la juste valeur : la différence entre la juste valeur et la valeur comptable antérieure est comptabilisée en résultat.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

4 questions

• Lors du transfert d'un stock vers les immeubles de placement évalués à la juste valeur, l'écart entre la juste valeur et la valeur comptable antérieure est porté en autres éléments du résultat global.L3
• La société Marlane, promoteur, avait en stock des logements destinés à la vente, inscrits pour {previous_carrying_amount}. Faute d'acquéreurs, elle les met en location à des tiers (changement d'utilisation attesté, donnée du cas). Elle évalue ses immeubles de placement à la juste valeur, qui est de {fair_value_at_change} à la date du changement. Quel profit comptabilise-t-elle en résultat au titre du transfert ?L3
• La société Norvane transfère en immeuble de placement un bâtiment qu'elle détenait en stock, après la signature d'un bail avec un locataire (changement d'utilisation attesté, donnée du cas). Valeur comptable du stock : {previous_carrying_amount} ; juste valeur à la date du changement : {fair_value_at_change}. Elle applique le modèle de la juste valeur. Passez l'écriture de transfert.L3
• Un directeur comptable commente le transfert d'un stock vers un immeuble de placement évalué à la juste valeur. Laquelle de ses affirmations est erronée ?L4