Quand présenter en net

Objectifs pédagogiques

• Distinguer les flux à présenter en brut des flux qui peuvent l'être en net (compte de clients, rotation rapide, établissements financiers).L2, L3
• Calculer un flux net autorisé et vérifier l'interdiction de compenser les autres flux d'investissement et de financement.L2, L3

Références normatives

• IAS 7 §21L'entité présente séparément les principales catégories d'encaissements et de décaissements bruts liés aux activités d'investissement et de financement, sauf pour les flux présentés pour leur montant net selon les par. 22 et 24.
• IAS 7 §22Peuvent être présentés pour leur montant net les flux opérationnels, d'investissement ou de financement qui correspondent : (a) à des encaissements et décaissements pour le compte de clients lorsque les flux reflètent les activités du client plutôt que celles de l'entité ; (b) à des éléments à rotation rapide, portant sur des montants élevés et à échéance courte.
• IAS 7 §23Exemples relevant du par. 22(a) : acceptation et remboursement de dépôts à vue par une banque ; fonds détenus pour le compte de clients par une entité d'investissement ; loyers perçus pour le compte de propriétaires et reversés à ceux-ci.
• IAS 7 §23AExemples relevant du par. 22(b) : avances consenties et remboursements portant sur le principal des encours de cartes de crédit de clients, sur l'achat et la vente de placements et sur d'autres emprunts à court terme, par exemple ceux dont l'échéance est de trois mois au plus.
• IAS 7 §24Un établissement financier peut présenter pour leur montant net les flux liés : à l'acceptation et au remboursement de dépôts à échéance fixe ; au placement de dépôts auprès d'autres établissements financiers et à leur retrait ; aux avances et prêts consentis à des clients et à leur remboursement.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

15 questions

• Une entité peut présenter en un montant net unique ses acquisitions et ses cessions d'immobilisations corporelles de la période.L2
• Un établissement financier peut présenter en net les flux liés aux avances et prêts consentis à ses clients et à leur remboursement.L2
• Dans quel cas des flux peuvent-ils être présentés pour leur montant net, selon le cas général ?L2
• Lequel de ces exemples relève des flux pour le compte de clients pouvant être présentés en net ?L2
• Lequel de ces exemples correspond à des éléments à rotation rapide, montants élevés et échéances courtes ?L3
• Lesquels de ces flux peuvent être présentés en net ?L2
• Pour un établissement financier, lesquels de ces flux peuvent être présentés en net ?L3
• Gérance Tormelle encaisse pour le compte de propriétaires {rents_collected} de loyers et leur en reverse {rents_remitted} ; les flux reflètent l'activité des propriétaires (donnée du cas). Calculez le flux net qui peut être présenté.L2
• Carte Velnore, émetteur de cartes de crédit, a avancé {advances} à ses porteurs et en a reçu {repayments} de remboursements en principal sur l'exercice (données du cas). Calculez le flux net présenté et indiquez s'il s'agit d'une sortie (montant négatif).L3
• Ardane a payé {acquisitions_paid} d'acquisitions d'immobilisations ; elle a cédé des actifs d'une valeur comptable de {disposals_carrying} avec un profit de {gain}. Calculez les montants bruts à présenter en investissement.L3
• Morbris présente une ligne « investissements nets en immobilisations : −340 000 », compensant 900 000 d'acquisitions et 560 000 de cessions. Quelle est l'erreur ?L2
• Tortara, industriel, présente en net les tirages et remboursements de ses emprunts bancaires à 5 ans, « car les montants sont élevés ». Quelle est l'erreur ?L3
• Agence Ralnore encaisse les prix de billets de spectacle pour le compte d'organisateurs et les leur reverse, ne conservant qu'une commission facturée à part (données du cas). Comment présenter les encaissements et reversements ?L2
• La trésorerie de groupe de Peldane achète et revend chaque semaine des titres de placement d'échéance initiale de 2 mois (non qualifiés d'équivalents de trésorerie), pour des montants de l'ordre de 50 millions (données du cas). Comment présenter ces flux ?L3
• Banque Selrane veut présenter en net, d'une part, les prêts consentis à ses clients et leurs remboursements et, d'autre part, l'émission et le remboursement de ses propres obligations à 10 ans (données du cas). Qu'en pensez-vous ?L3