Lien avec IFRS 11

Objectifs pédagogiques

• Distinguer le contrôle de l'investisseur du contrôle conjoint.L3

Références normatives

Les synthèses du registre des références sont rédigées en français : seule la référence du paragraphe est affichée ici.

1 question

• Un collaborateur écrit : « Orme SA contrôle seule Hêtre SA, mais d'autres actionnaires détiennent aussi des droits de vote ; Orme applique donc IFRS 11 et traite Hêtre comme un contrôle conjoint. » Convention du cas : Orme réunit les trois éléments du contrôle. Quelle est l'erreur ?L3