IFRS 10 — États financiers consolidés
Modules de la norme
- Concepts43 publiésCartographie normative et pédagogique.
- Questions93 publiésVrai/faux, QCM, calculs, écritures, mini-cas, jugement.
- Cas pratiques5 publiésCas progressifs, du débutant à l'expert.
- Workpapers4 publiésPapiers de travail avec calculs et écritures.
- Dossier professionnel1 publiéSimulation d'une mission complète.
- Examens2 publiésExamens finaux scellés et versionnés.
- Explications (cours)14 publiésExplications de cours, chapitre par chapitre.
Cas pratiques
- Contrôle d'une entité : pouvoir, droits substantifs et de protection, rendements variables, lien, exemption de la mère et premières éliminations de consolidationL1Débutant
- Contrôle sans majorité, droits de vote potentiels, entité structurée et gestionnaire de fonds : mandant ou mandataire, réévaluation du contrôleL2Intermédiaire
- Procédures de consolidation : harmonisation des méthodes et des dates, éliminations intragroupe, profit non réalisé, attribution et solde déficitaire des participations ne donnant pas le contrôleL3Avancé
- Variation du pourcentage sans perte de contrôle : achat auprès des tiers et cession partielle, écart en capitaux propres, silences de la norme sur le goodwill et les autres éléments du résultat globalL3Avancé
- Perte de contrôle avec une entreprise associée conservée (interaction IFRS 10 + IAS 28) : décomptabilisation, juste valeur de l'intérêt conservé, profit, reclassement des autres éléments du résultat global, accords multiples et modifications de 2014L4Expert
- Dossier d'un groupe : contrôle, consolidation et participations ne donnant pas le contrôle, variation sans perte de contrôle et perte de contrôle avec intérêt conservé (IFRS 10)L4Expert
Workpapers
- Évaluation du contrôle d'une entité détenue : pouvoir, rendements variables, lien, mandant ou mandataire, réévaluation, exemption de la mère et qualité d'entité d'investissement
- Consolidation et participations ne donnant pas le contrôle : éliminations intragroupe, profit non réalisé sur stocks, méthodes et dates uniformes, attribution du résultat et solde déficitaire
- Variation du pourcentage de détention sans perte de contrôle : transaction en capitaux propres, ajustement des participations ne donnant pas le contrôle et silences de la norme
- Perte de contrôle d'une filiale : décomptabilisation, juste valeur de l'intérêt conservé, profit ou perte, autres éléments du résultat global reclassés, accords multiples et intérêt conservé
Concepts par thème
Obligation de consolider et exemption
- L'obligation de présenter des états consolidésImportant2 questions
- L'exemption d'une mère de groupe plus largeImportant2 questions
Le contrôle : principe et réévaluation
- Le contrôle : trois éléments cumulatifsEssentiel4 questions
- La réévaluation continue du contrôleImportant2 questions
Le pouvoir sur l'entité détenue
- Le pouvoir naît de droits existantsEssentiel3 questions
- Les activités pertinentesEssentiel3 questions
- Les droits substantifsEssentiel3 questions
- Les droits de protectionEssentiel3 questions
- Le pouvoir sans majorité des voixImportant2 questions
- Les droits de vote potentielsImportant2 questions
- Les entités structuréesImportant2 questions
Rendements variables et lien
- L'exposition aux rendements variablesEssentiel3 questions
- Le lien entre pouvoir et rendementsEssentiel3 questions
Mandant ou mandataire
- Mandant ou mandataireEssentiel3 questions
- Les facteurs de l'analyse mandant / mandataireImportant2 questions
- Les droits de révocationImportant2 questions
- La rémunération et l'exposition du décideurImportant3 questions
- Gestionnaires de fonds et fonds à investisseur uniqueAvancéAucune question
Procédures de consolidation
- Combinaison ligne à ligne et élimination de l'investissementEssentiel3 questions
- Les méthodes comptables uniformesEssentiel3 questions
- Opérations intragroupe et profits non réalisésEssentiel3 questions
- Les dates de clôture des filialesImportant2 questions
Participations ne donnant pas le contrôle
- La présentation des participations ne donnant pas le contrôleEssentiel3 questions
- L'attribution du résultat aux propriétaires et aux tiersEssentiel3 questions
- Le solde déficitaire des tiersEssentiel3 questions
- Les actions de préférence cumulatives détenues par des tiersAvancé1 question
Variations de pourcentage sans perte de contrôle
- Une variation de pourcentage est une transaction en capitaux propresEssentiel3 questions
- Les silences de la norme sur les coûts et le goodwillAvancé1 question
La perte de contrôle
- La décomptabilisation à la perte de contrôleEssentiel3 questions
- L'intérêt conservé à la juste valeurEssentiel3 questions
- Le profit ou la perte de la perte de contrôleEssentiel3 questions
- Les autres éléments du résultat global à la perte de contrôleEssentiel3 questions
- Les accords multiples de cessionImportant2 questions
- Cession à une entreprise associée (modifications de 2014)Avancé1 question
Les entités d'investissement
- La définition d'une entité d'investissementAvancé1 question
- Les caractéristiques types d'une entité d'investissementAvancé1 question
- L'exception : juste valeur au lieu de la consolidationAvancé1 question
- La réévaluation de la qualité d'entité d'investissementAvancé1 question
Liens avec d'autres normes
- Lien avec IFRS 3Spécialisé1 question
- Lien avec IAS 28Spécialisé1 question
- Lien avec IFRS 9Spécialisé1 question
- Lien avec IFRS 11Spécialisé1 question
- Lien avec IFRS 12Spécialisé1 question