Banque de questions — IFRS 10 — États financiers consolidés
93 questions FR/EN/ES, corrigées par le moteur de scoring réel.
L'obligation de présenter des états consolidés2 questions
- Une société devient mère, et doit donc présenter des états financiers consolidés, dès qu'elle détient un pourcentage de capital fixé à l'avance, sans qu'il soit nécessaire d'apprécier le contrôle de l'entité détenue.Vrai / fauxL1
- Cèdre SA détient des titres de plusieurs entités avec lesquelles elle entretient des relations de natures très différentes (capital, prêts, contrats de gestion). Qu'est-ce qui détermine si Cèdre SA est une société mère ?Choix uniqueL1
L'exemption d'une mère de groupe plus large2 questions
- Quelles conditions doivent être réunies pour qu'une mère soit dispensée de présenter des états financiers consolidés ? Plusieurs réponses sont possibles.Choix multiplesL2Variante
- Opale SA est détenue à 90 % par Groupe Nacre ; les autres actionnaires ont été informés qu'Opale ne présenterait pas d'états consolidés et ne s'y sont pas opposés. Les titres d'Opale ne sont pas négociés sur un marché public, Opale n'a rien déposé auprès d'un régulateur en vue d'une émission publique, et Groupe Nacre publie des états financiers consolidés conformes aux IFRS, mis à la disposition du public. Opale contrôle plusieurs filiales. Que conclut-on ?Choix uniqueL2Variante
Le contrôle : trois éléments cumulatifs4 questions
- Pour qu'un investisseur contrôle une entité détenue, trois éléments doivent tous être réunis : le pouvoir sur l'entité, l'exposition ou le droit à des rendements variables, et la capacité d'utiliser son pouvoir pour influer sur le montant de ces rendements.Vrai / fauxL1Variante
- Un collaborateur écrit : « Cèdre SA reçoit des dividendes qui varient avec le résultat de Lierre SA ; elle est donc exposée à des rendements variables et contrôle Lierre SA. » Quelle est l'erreur de ce raisonnement ?Choix uniqueL2
- Érable SA détient des droits existants qui lui donnent la capacité actuelle de diriger les activités pertinentes de Saule SA (hypothèse du cas). Elle reçoit des dividendes dont le montant varie avec le résultat de Saule, et elle peut utiliser ses droits pour décider du niveau de ces dividendes (donnée du cas). Que conclut-on ?Choix uniqueL2Variante
- Borealis SA détient le pouvoir sur Zeta SAS (donnée du cas). Elle n'est toutefois exposée à aucun rendement variable de Zeta et n'a droit à aucun : elle ne perçoit ni rémunération ni dividende et n'a aucun autre lien économique avec Zeta (faits du cas). Borealis contrôle-t-elle Zeta selon IFRS 10 ?Choix uniqueL2
La réévaluation continue du contrôle2 questions
- Delta SA contrôle Sigma SA. Sigma manque à un engagement envers sa banque, ce qui rend exerçables des droits de la banque conçus pour protéger ses intérêts de prêteur (donnée du cas). Que doit faire Delta SA au regard du contrôle de Sigma ?Choix uniqueL2
- Orme SA contrôle Tilleul SA. Les actionnaires de Tilleul modifient ses statuts : les décisions sur le budget exigent désormais l'accord de deux administrateurs nommés par un autre actionnaire. Rédigez une courte note qui indique si Orme doit réévaluer son contrôle, en distinguant faits du cas, règle et jugement professionnel, et en tenant compte de la question à l'étude sur les modifications d'un document constitutif.JugementL3
Le pouvoir naît de droits existants3 questions
- L'intention de la direction d'orienter l'entité détenue suffit à conférer le pouvoir à l'investisseur, même en l'absence de droits existants.Vrai / fauxL1
- Sur quoi repose le pouvoir qu'un investisseur détient sur une entité détenue ?Choix uniqueL1
- Orme SA détient, en vertu d'un pacte d'actionnaires, le droit actuellement exerçable de nommer la majorité des administrateurs de Hêtre SA, qui décident des activités pertinentes. Frêne SA, actionnaire minoritaire, oriente en pratique les débats des réunions grâce à la forte personnalité de son dirigeant, sans détenir de droit particulier. Convention du cas : les droits d'Orme sont exerçables en pratique. Laquelle des deux sociétés détient le pouvoir sur Hêtre ?Choix uniqueL2
Les activités pertinentes3 questions
- Dans l'analyse du pouvoir, que désigne-t-on par « activités pertinentes » d'une entité détenue ?Choix uniqueL1
- Quelles affirmations sur le pouvoir et les activités pertinentes sont exactes ? Plusieurs réponses sont possibles.Choix multiplesL2
- Le fonds Zénith choisit et cède des placements, et confie sa tenue administrative à Frêne SA contre une rémunération fixe. Orme SA détient le droit actuel de décider de la sélection et de la cession des placements. Rédigez une courte note qui identifie les activités pertinentes de Zénith et la partie qui a la capacité de les diriger, en distinguant faits du cas, règle et jugement professionnel.JugementL2
Les droits substantifs3 questions
- Pour conférer le pouvoir, un droit doit être substantif : son titulaire doit avoir la capacité pratique de l'exercer.Vrai / fauxL1
- Cèdre SA détient le droit d'approuver le plan d'affaires de Lierre SA. Selon l'accord, ce droit ne peut être exercé qu'à l'expiration d'un délai de 18 mois, alors que les décisions sur les activités pertinentes de Lierre se prennent dans l'intervalle (donnée du cas). Que conclut-on sur ce droit ?Choix uniqueL2
- Gamma SA détient le droit de révoquer les administrateurs de Delta SA, mais l'exercice de ce droit requiert l'accord de nombreux porteurs de titres qui n'ont aucun moyen de se coordonner, et Gamma n'en tirerait aucun avantage (données du cas). Rédigez une courte note qui conclut sur le caractère substantif de ce droit, en distinguant faits du cas, règle et jugement professionnel.JugementL2
Les droits de protection3 questions
- Quelle est la fonction d'un droit de protection détenu par un investisseur sur une entité ?Choix uniqueL1
- Un collaborateur écrit : « Les droits de protection de la banque de Sigma SA ne lui donnent pas le pouvoir ; le fait qu'un manquement les rende exerçables n'appelle donc aucune réévaluation du contrôle de Sigma. » Quelle est l'erreur de ce raisonnement ?Choix uniqueL2
- Quelles affirmations sur les droits de protection sont exactes ? Plusieurs réponses sont possibles.Choix multiplesL2
Le pouvoir sans majorité des voix2 questions
- Cèdre SA détient 40 % des droits de vote de Lierre SA. Les 60 % restants sont répartis entre de très nombreux porteurs, dont aucun ne détient plus de 1 %, et ces porteurs n'ont jamais voté de concert lors des assemblées précédentes (données du cas). Que peut-on conclure sur le pouvoir de Cèdre ?Choix uniqueL2
- Aube SA détient 35 % des droits de vote de Brume SA. Le solde appartient à une centaine de porteurs dispersés, dont le plus important détient 4 %. Aux trois dernières assemblées, moins de la moitié des droits de vote ont été exprimés, et Aube a fait adopter toutes les résolutions qu'elle a présentées (données du cas). Rédigez une courte note qui conclut sur le pouvoir d'Aube, en distinguant faits du cas, règle et jugement professionnel.JugementL3
Les droits de vote potentiels2 questions
- Les droits de vote potentiels, comme les options, les bons de souscription ou les instruments convertibles, entrent dans l'évaluation du pouvoir qu'ils soient substantifs ou non.Vrai / fauxL2
- Cèdre SA détient 30 % des droits de vote de Lierre SA et une option d'achat sur 25 % de droits supplémentaires, exerçable à tout moment à un prix proche de la juste valeur. Hypothèse du cas : l'option est substantive. Comment cette option intervient-elle dans l'évaluation du pouvoir de Cèdre ?Choix uniqueL3
Les entités structurées2 questions
L'exposition aux rendements variables3 questions
- Les rendements variables d'un investisseur dans une entité se limitent aux dividendes que celle-ci lui verse.Vrai / fauxL1
- Quelles affirmations sur les rendements variables sont exactes ? Plusieurs réponses sont possibles.Choix multiplesL1
- Saule SA détient 15 % du capital de Tilleul SA. Elle reçoit un dividende dont le montant dépend du résultat de Tilleul, et elle subirait une perte sur sa participation si Tilleul enregistrait des pertes (données du cas). Que peut-on dire des rendements de Saule dans Tilleul ?Choix uniqueL2
Le lien entre pouvoir et rendements3 questions
- Que signifie, dans l'analyse du contrôle, le lien entre le pouvoir et les rendements ?Choix uniqueL1
- Alpha SA détient tous les droits de décision sur les activités pertinentes de Delta SA. Les rendements variables de Delta, positifs comme négatifs, reviennent à Beta SA, une partie distincte qui n'a aucun pouvoir sur Delta, et Alpha n'en retire aucun (données du cas). Alpha contrôle-t-elle Delta ?Choix uniqueL2
- Gamma SA détient le pouvoir de décider des activités pertinentes de Zeta SA et possède 12 % de ses capitaux propres ; le solde des rendements revient à des investisseurs externes. Rédigez une courte note qui conclut sur l'existence du lien entre le pouvoir de Gamma et ses propres rendements, en distinguant faits du cas, règle et jugement professionnel.JugementL2
Mandant ou mandataire3 questions
- Dans l'analyse du contrôle, qu'est-ce qui caractérise un mandataire par rapport à un mandant ?Choix uniqueL2
- GestionPlus SA gère le fonds Horizon pour le compte et au profit des investisseurs du fonds, en exerçant des droits de décision qui lui sont délégués. Convention du cas : GestionPlus agit en qualité de mandataire. GestionPlus doit-elle consolider Horizon ?Choix uniqueL3
- Parmi ces quatre affirmations sur un décideur qui apprécie s'il contrôle une entité, laquelle est erronée ?Choix uniqueL3
Les facteurs de l'analyse mandant / mandataire2 questions
- Quels éléments un décideur prend-il en compte pour déterminer s'il est mandataire ? Plusieurs réponses sont possibles.Choix multiplesL2
- Sextant SA gère le fonds Aurore avec une large autorité de décision. Des investisseurs détiennent des droits de révocation dont les modalités d'exercice sont discutées, la rémunération de Sextant est proportionnée aux services rendus, et Sextant détient une petite participation dans le fonds (données du cas). Rédigez une courte note qui conclut sur la qualité de mandataire de Sextant en pesant ensemble les facteurs, en distinguant faits du cas, règle et jugement professionnel.JugementL3
Les droits de révocation2 questions
- Des droits de révocation substantifs, qu'une seule partie peut exercer sans motif, peuvent suffire à conclure que le décideur est un mandataire.Vrai / fauxL2
- Sextant SA gère le fonds Zénith. Un investisseur, Orme SA, peut à tout moment révoquer Sextant, sans avoir à invoquer de motif et sans l'accord d'aucune autre partie. Hypothèse du cas : ce droit est substantif. Quel est l'effet de ce droit dans l'analyse mandant / mandataire de Sextant ?Choix uniqueL3
La rémunération et l'exposition du décideur3 questions
- Un collaborateur conclut : « L'exposition du gestionnaire aux rendements du fonds est inférieure au pourcentage fixé par la norme ; il est donc mandataire. » Quelle est l'erreur de ce raisonnement ?Choix uniqueL3
- Sextant SA gère un fonds pour une rémunération proportionnée aux services rendus, qui ne comprend que des clauses habituelles pour ce type de prestations. Sextant détient en outre une petite participation dans le fonds (données du cas). Que peut-on conclure ?Choix uniqueL3
- Aurora Gestion exerce des droits de décision qui lui ont été délégués sur un fonds. Sa rémunération est proportionnée aux services rendus et l'accord de rémunération ne comporte que des clauses, conditions et montants habituels pour des services comparables négociés dans des conditions de concurrence normale (faits du cas). Que peut-on en conclure selon IFRS 10 ?Choix uniqueL3
Combinaison ligne à ligne et élimination de l'investissement3 questions
- Dans les états financiers consolidés, la valeur comptable de l'investissement de la mère dans une filiale est éliminée contre la part de la mère dans les capitaux propres de cette filiale.Vrai / fauxL1
- Orme SA détient 100 % de Pin SA. Orme présente : trésorerie 100 000 et titres de Pin 60 000. Pin présente : trésorerie 25 000 et stocks 35 000, sans dette, pour des capitaux propres de 60 000. Convention du cas : la valeur comptable des titres de Pin est égale aux capitaux propres de Pin, il n'y a ni goodwill ni opération intragroupe. Quel est le total des actifs consolidés ?Choix uniqueL2
- Expliquez en quelques lignes comment une mère passe des états financiers individuels de la mère et de ses filiales aux états financiers consolidés, en précisant ce qui est regroupé, ce qui est éliminé et pourquoi.JugementL3
Les méthodes comptables uniformes3 questions
- Une filiale applique, pour des transactions semblables à celles du groupe, une méthode comptable différente de celle de la mère. Comment la mère établit-elle ses états financiers consolidés ?Choix uniqueL2
- Pin SA, filiale d'Orme SA, évalue certains actifs selon une méthode comptable différente de celle d'Orme pour des actifs semblables (donnée du cas). Pin doit conserver sa méthode dans ses comptes individuels, que son commissaire aux comptes a validés. Où le retraitement pour l'harmonisation des méthodes est-il réalisé ?Choix uniqueL3
- Tilleul SA, filiale du groupe Orme, applique pour ses immobilisations une méthode comptable différente de celle du groupe pour des actifs semblables. Rédigez une courte note qui précise quel traitement appliquer dans les états consolidés, en distinguant faits du cas, règle et jugement professionnel.JugementL3
Opérations intragroupe et profits non réalisés3 questions
- Sud SA, filiale de Nord SA, a vendu des marchandises à Nord au prix de transfert. À la clôture, il reste en stock chez Nord des marchandises pour … au prix de transfert. Convention du cas : la marge de profit de Sud sur ces ventes est de … du prix de transfert. Calculez le profit non réalisé à éliminer dans les états consolidés.CalculL2Variante
- Ébène SA, filiale d'Orme SA, a vendu des marchandises à Orme. À la clôture, il reste en stock chez Orme des marchandises pour … au prix de transfert. Convention du cas : la marge de profit d'Ébène est de … du prix de transfert, et l'effet fiscal est ignoré. Passez l'écriture de consolidation qui élimine le profit non réalisé contenu dans ce stock.ÉcritureL3Variante
- Une société du groupe vend des marchandises à une autre société du groupe, et une partie de ces marchandises est encore en stock à la clôture. Que faut-il éliminer dans les états consolidés ?Choix uniqueL2
Les dates de clôture des filiales2 questions
- La date de clôture d'une filiale diffère de celle de sa mère. Que prévoit la consolidation ?Choix uniqueL2
- Pin SA, filiale d'Orme SA, clôture au 30 novembre alors qu'Orme clôture au 31 décembre. Établir des informations additionnelles au 31 décembre est impraticable pour Pin (donnée du cas). Pin a cédé en décembre un actif important. Rédigez une courte note qui précise comment Orme traite les états de Pin dans la consolidation, en distinguant faits du cas, règle et jugement professionnel.JugementL3
La présentation des participations ne donnant pas le contrôle3 questions
- Dans l'état consolidé de la situation financière, les participations ne donnant pas le contrôle sont présentées dans les capitaux propres, séparément des capitaux propres des propriétaires de la mère.Vrai / fauxL1Variante
- Où et comment une mère présente-t-elle les participations ne donnant pas le contrôle dans l'état consolidé de la situation financière ?Choix uniqueL1
- Un stagiaire présente, dans l'état consolidé de la situation financière du groupe Orme, les participations ne donnant pas le contrôle parmi les dettes. Quelle correction faut-il apporter ?Choix uniqueL1Variante
L'attribution du résultat aux propriétaires et aux tiers3 questions
- Pin SA, filiale du groupe Orme, réalise un résultat de … sur l'exercice. Les tiers détiennent … de Pin. Convention du cas : les pourcentages n'ont pas varié pendant l'exercice, et il n'y a ni élimination intragroupe ni autres éléments du résultat global. Calculez la quote-part du résultat attribuée aux participations ne donnant pas le contrôle.CalculL2Variante
- Saule SA, filiale du groupe Orme, réalise un résultat de …. Les tiers détiennent … de Saule. Convention du cas : les pourcentages n'ont pas varié et l'attribution s'enregistre dans les travaux de consolidation. Passez l'écriture qui attribue aux participations ne donnant pas le contrôle leur quote-part du résultat.ÉcritureL3Variante
- Un collaborateur attribue le résultat de l'exercice de Pin SA aux participations ne donnant pas le contrôle au pourcentage détenu par les tiers à la date d'acquisition, soit 20 %. Depuis une cession de la mère intervenue avant l'ouverture de l'exercice, les tiers détiennent 30 % de Pin. Quelle est l'erreur ?Choix uniqueL2
Le solde déficitaire des tiers3 questions
- Tilleul SA, filiale du groupe Orme, enregistre une perte de … sur l'exercice. Les tiers détiennent … de Tilleul, et la valeur comptable de leurs participations ne donnant pas le contrôle est de … à l'ouverture. Convention du cas : ni dividende ni autres éléments du résultat global ; un solde négatif s'indique avec le signe moins. Calculez le solde de clôture des participations ne donnant pas le contrôle.CalculL3
- Fresne SA, filiale du groupe Orme, enregistre une perte de …. Les tiers détiennent … de Fresne. Convention du cas : l'attribution s'enregistre dans les travaux de consolidation, et le solde des participations ne donnant pas le contrôle peut devenir déficitaire. Passez l'écriture qui attribue aux participations ne donnant pas le contrôle leur quote-part de la perte.ÉcritureL3
- Pin SA enregistre une perte de 100 000. Les tiers détiennent 20 % de Pin, et leurs participations ne donnant pas le contrôle figurent pour 12 000 avant cette perte. Convention du cas : ni dividende ni autres éléments du résultat global. Comment les tiers supportent-ils leur quote-part de la perte ?Choix uniqueL2
Les actions de préférence cumulatives détenues par des tiers1 question
Une variation de pourcentage est une transaction en capitaux propres3 questions
- Orme SA contrôle Pin SA ; la valeur comptable des participations ne donnant pas le contrôle dans Pin est de …. Orme acquiert auprès des tiers une fraction de … de ces participations contre … en trésorerie et conserve le contrôle (hypothèse du cas). Calculez l'écart comptabilisé directement en capitaux propres, c'est-à-dire la diminution des capitaux propres attribuables aux propriétaires de la mère.CalculL3
- Saule SA, filiale d'Orme SA, a des participations ne donnant pas le contrôle dont la valeur comptable est de …. Orme acquiert auprès des tiers … de ces participations contre … en trésorerie, sans perdre le contrôle. Convention du cas : l'écriture est passée au niveau consolidé. Passez l'écriture de cette acquisition.ÉcritureL3
- Orme SA détient 80 % de Pin SA. Elle cède à des tiers 10 points de participation (soit 70 % ensuite) pour 90 000 en trésorerie et conserve le contrôle. Le montant dont augmentent les participations ne donnant pas le contrôle est de 70 000 (donnée du cas). Comment est comptabilisé l'écart entre 90 000 et 70 000 ?Choix uniqueL3
Les silences de la norme sur les coûts et le goodwill1 question
La décomptabilisation à la perte de contrôle3 questions
- Orme SA perd le contrôle de Pin SA. À la date de perte de contrôle, les actifs de Pin figurent dans les comptes consolidés pour …, goodwill compris, et ses passifs pour …. Calculez la valeur comptable des actifs nets de Pin à décomptabiliser, avant prise en compte des participations ne donnant pas le contrôle.CalculL3
- Orme SA cède 70 % de Pin SA et perd le contrôle ; elle conserve une participation. Elle reçoit … en trésorerie, et la juste valeur de la participation conservée est de …. Dans les comptes consolidés, les actifs de Pin (hors goodwill) figurent pour …, son goodwill pour …, ses passifs pour … et les participations ne donnant pas le contrôle pour …. Convention du cas : aucun autre élément du résultat global cumulé. Passez l'écriture de perte de contrôle.ÉcritureL4
- Que décomptabilise une mère lorsqu'elle perd le contrôle d'une filiale ?Choix uniqueL3
L'intérêt conservé à la juste valeur3 questions
- À la date de perte de contrôle, l'investissement que la mère conserve dans l'ancienne filiale est comptabilisé à sa juste valeur à cette date.Vrai / fauxL3
- Une cession ramène la participation d'Érable SA dans Tilleul SA sous le seuil du contrôle : Érable encaisse … et garde une participation dont la juste valeur est de …. Dans les comptes consolidés, Tilleul est représentée par des actifs hors goodwill de …, un goodwill de …, des passifs de … et des participations ne donnant pas le contrôle de …. Convention du cas : aucun autre élément du résultat global cumulé. Passez l'écriture qui constate la perte de contrôle et l'investissement conservé.ÉcritureL4
- Orme SA détenait 80 % de Pin SA et en cède 60 points : elle perd le contrôle et conserve 20 %. La quote-part d'Orme dans la valeur comptable des actifs nets de Pin pour ces 20 % est de 240 000, et la juste valeur de la participation conservée à la date de perte de contrôle est de 300 000 (données du cas). À quel montant la participation conservée est-elle comptabilisée ?Choix uniqueL4
Le profit ou la perte de la perte de contrôle3 questions
- Orme SA perd le contrôle de Pin SA et reçoit … en trésorerie. La juste valeur de la participation conservée est de …, la valeur comptable des participations ne donnant pas le contrôle de … et celle des actifs nets de Pin décomptabilisés, goodwill compris, de …. Convention du cas : aucun autre élément du résultat global cumulé à reclasser. Calculez le profit ou la perte (un résultat négatif s'indique avec le signe moins).CalculL3Variante
- Le groupe Orme vend sa participation majoritaire dans Hêtre SA pour … en trésorerie ; la participation résiduelle, sans influence notable, a une juste valeur de …. Au bilan consolidé, Hêtre représente des actifs hors goodwill de …, un goodwill de …, des passifs de … et des participations ne donnant pas le contrôle de …. Convention du cas : aucun autre élément du résultat global cumulé. Passez l'écriture de perte de contrôle.ÉcritureL4Variante
- Pour une perte de contrôle, un collaborateur calcule : contrepartie reçue 700 000 − valeur comptable des actifs nets décomptabilisés 650 000 = profit de 50 000. Il ignore la juste valeur de l'investissement conservé, 150 000, et la valeur comptable des participations ne donnant pas le contrôle, 90 000. Quelle est l'erreur ?Choix uniqueL4
Les autres éléments du résultat global à la perte de contrôle3 questions
- À la perte de contrôle de Pin SA, les autres éléments du résultat global cumulés relatifs à Pin comprennent … de montants reclassables en résultat (écarts de conversion, convention du cas) et … de montants dont les gains et pertes ne sont pas reclassés en résultat (convention du cas). Calculez le montant reclassé en résultat à la perte de contrôle.CalculL4
- Orme SA perd le contrôle de Saule SA. Les autres éléments du résultat global cumulés relatifs à Saule, reclassables en résultat comme en cas de cession directe de ses actifs et passifs, s'élèvent à … (convention du cas). Passez l'écriture de reclassement.ÉcritureL4
- À la perte de contrôle, les montants des autres éléments du résultat global relatifs à la filiale restent comptabilisés dans les capitaux propres, sans traitement particulier.Vrai / fauxL4
Les accords multiples de cession2 questions
- Orme SA cède 40 points de sa participation dans Pin SA le 15 décembre, puis 25 points supplémentaires le 15 mars, aux termes d'un même accord signé le 15 décembre avec le même acquéreur. Hypothèse du cas : les deux cessions sont négociées ensemble, n'ont de sens économique que prises ensemble, et la seconde dépend de la première. Que doit apprécier Orme ?Choix uniqueL4
- Le 1er décembre, Orme SA cède 30 points de Brume SA à Alpha SA et signe le même jour une option de vente de 30 points supplémentaires à Alpha, exerçable en juin à un prix convenu à l'avance ; Alpha n'aurait pas acheté la première tranche sans la seconde (données du cas). Rédigez une courte note qui conclut sur le traitement de ces accords, en distinguant faits du cas, règle et jugement professionnel.JugementL4