CERTYNEX IFRS ACADEMY

GestionPlus SA gère le fonds Horizon pour le compte et au profit des investisseurs du fonds, en exerçant des droits de décision qui lui sont délégués. Convention du cas : GestionPlus agit en qualité de mandataire. GestionPlus doit-elle consolider Horizon ?

Non : en qualité de mandataire, elle ne contrôle pas Horizon lorsqu'elle exerce les droits de décision qui lui sont délégués.

Oui : elle détient le pouvoir de décision sur les activités pertinentes d'Horizon, ce qui suffit à lui faire consolider le fonds qu'elle gère.

Oui : dès lors qu'elle perçoit une rémunération pour ses services, elle agit pour son propre compte et devient mandant du fonds Horizon.

Oui, pour la fraction des rendements du fonds qui lui revient : elle consolide cette part du fonds, ligne à ligne, malgré sa qualité de mandataire.