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Cèdre SA détient 40 % des droits de vote de Lierre SA. Les 60 % restants sont répartis entre de très nombreux porteurs, dont aucun ne détient plus de 1 %, et ces porteurs n'ont jamais voté de concert lors des assemblées précédentes (données du cas). Que peut-on conclure sur le pouvoir de Cèdre ?

Cèdre peut avoir le pouvoir : une participation nettement plus importante que celle des autres, compte tenu de leur dispersion, peut lui donner la capacité pratique de diriger unilatéralement.

Cèdre ne peut pas avoir le pouvoir : sans la majorité des droits de vote, une capacité pratique de diriger unilatéralement n'est pas envisageable, même si les autres porteurs sont très dispersés.

Cèdre a le pouvoir : un pourcentage de 40 % constitue le seuil à partir duquel la capacité pratique de diriger unilatéralement est établie pour tout investisseur.

Cèdre doit attendre un vote concerté des autres porteurs avant de conclure : l'expérience d'un vote commun est nécessaire pour apprécier la capacité pratique de diriger.