CERTYNEX IFRS ACADEMY

Borealis SA détient le pouvoir sur Zeta SAS (donnée du cas). Elle n'est toutefois exposée à aucun rendement variable de Zeta et n'a droit à aucun : elle ne perçoit ni rémunération ni dividende et n'a aucun autre lien économique avec Zeta (faits du cas). Borealis contrôle-t-elle Zeta selon IFRS 10 ?

Oui, le pouvoir sur l'entité détenue suffit à établir le contrôle.

Oui, dès lors que Borealis détient plus de la moitié des droits de vote de Zeta.

Non : le contrôle suppose aussi une exposition, ou des droits, à des rendements variables, sur lesquels le pouvoir permet d'influer.

Non, car seul un investisseur détenant la totalité du capital contrôle une entité.