CERTYNEX IFRS ACADEMY

Alpha SA détient tous les droits de décision sur les activités pertinentes de Delta SA. Les rendements variables de Delta, positifs comme négatifs, reviennent à Beta SA, une partie distincte qui n'a aucun pouvoir sur Delta, et Alpha n'en retire aucun (données du cas). Alpha contrôle-t-elle Delta ?

Oui : le pouvoir sur les activités pertinentes suffit à établir le contrôle, que les rendements reviennent à Alpha ou à une autre partie qui n'a pas de pouvoir.

Non : Alpha ne peut pas utiliser son pouvoir pour influer sur le montant de ses propres rendements ; pouvoir et rendements sont détenus séparément.

Oui : le contrôle est partagé entre Alpha et Beta, qui réunissent ensemble le pouvoir et les rendements, ce qui établit le contrôle de chacune des deux sur Delta.

Oui : Beta, qui perçoit les rendements, est réputée agir pour le compte d'Alpha, de sorte que le lien entre pouvoir et rendements d'Alpha est établi.