Le lien entre pouvoir et rendements

Objectifs pédagogiques

• Expliquer que le contrôle exige que l'investisseur puisse utiliser son pouvoir pour influer sur ses propres rendements.L1, L2
• Déterminer si le lien est établi lorsque pouvoir et rendements sont détenus par des parties différentes.L2

Références normatives

• IFRS 10 §17Le lien entre pouvoir et rendements : l'investisseur contrôle l'entité seulement s'il peut utiliser son pouvoir pour influer sur le montant de ses propres rendements, et non simplement détenir séparément pouvoir et rendements.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

3 questions

• Que signifie, dans l'analyse du contrôle, le lien entre le pouvoir et les rendements ?L1
• Alpha SA détient tous les droits de décision sur les activités pertinentes de Delta SA. Les rendements variables de Delta, positifs comme négatifs, reviennent à Beta SA, une partie distincte qui n'a aucun pouvoir sur Delta, et Alpha n'en retire aucun (données du cas). Alpha contrôle-t-elle Delta ?L2
• Gamma SA détient le pouvoir de décider des activités pertinentes de Zeta SA et possède 12 % de ses capitaux propres ; le solde des rendements revient à des investisseurs externes. Rédigez une courte note qui conclut sur l'existence du lien entre le pouvoir de Gamma et ses propres rendements, en distinguant faits du cas, règle et jugement professionnel.L2