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Orme SA cède 40 points de sa participation dans Pin SA le 15 décembre, puis 25 points supplémentaires le 15 mars, aux termes d'un même accord signé le 15 décembre avec le même acquéreur. Hypothèse du cas : les deux cessions sont négociées ensemble, n'ont de sens économique que prises ensemble, et la seconde dépend de la première. Que doit apprécier Orme ?

Chaque cession séparément : la première, qui laisse le contrôle, est une transaction en capitaux propres, et la seconde donne lieu à un résultat de perte de contrôle calculé à la date de la seconde cession.

Rien avant la seconde cession, un traitement n'étant prévu qu'à la perte effective du contrôle, à la date du 15 mars.

Si les accords doivent être comptabilisés comme une seule opération au vu de leurs modalités, de leur effet économique conjoint et de leur interdépendance ; ici, c'est le cas.

Chaque cession séparément, en résultat dès qu'elle intervient, puisque les deux cessions concourent ensemble à la perte de contrôle.