Le profit ou la perte de la perte de contrôle

Objectifs pédagogiques

• Calculer le profit ou la perte afférent à la perte de contrôle à partir de la contrepartie, de l'investissement conservé et des valeurs comptables décomptabilisées.L3, L4
• Analyser la part du profit due à la réévaluation de l'investissement conservé.L4

Références normatives

• IFRS 10 §B98À la perte de contrôle, la mère décomptabilise les actifs (goodwill compris) et passifs de la filiale à leur valeur comptable, ainsi que la valeur comptable des participations ne donnant pas le contrôle, y compris les composantes des autres éléments du résultat global qui leur sont attribuables ; elle comptabilise la juste valeur de la contrepartie reçue, toute distribution d'actions de la filiale aux propriétaires agissant en cette qualité, et tout investissement conservé à sa juste valeur à la date de perte de contrôle ; elle reclasse en résultat, ou transfère directement en résultats non distribués si une autre IFRS l'exige, les montants des autres éléments du résultat global relatifs à la filiale (selon B99) ; l'écart est un profit ou une perte en résultat attribuable à la mère.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

3 questions

• Orme SA perd le contrôle de Pin SA et reçoit {consideration} en trésorerie. La juste valeur de la participation conservée est de {retained_fv}, la valeur comptable des participations ne donnant pas le contrôle de {nci_carrying} et celle des actifs nets de Pin décomptabilisés, goodwill compris, de {net_assets}. Convention du cas : aucun autre élément du résultat global cumulé à reclasser. Calculez le profit ou la perte (un résultat négatif s'indique avec le signe moins).L3
• Le groupe Orme vend sa participation majoritaire dans Hêtre SA pour {consideration} en trésorerie ; la participation résiduelle, sans influence notable, a une juste valeur de {retained_fv}. Au bilan consolidé, Hêtre représente des actifs hors goodwill de {subsidiary_assets}, un goodwill de {goodwill}, des passifs de {subsidiary_liabilities} et des participations ne donnant pas le contrôle de {nci_carrying}. Convention du cas : aucun autre élément du résultat global cumulé. Passez l'écriture de perte de contrôle.L4
• Pour une perte de contrôle, un collaborateur calcule : contrepartie reçue 700 000 − valeur comptable des actifs nets décomptabilisés 650 000 = profit de 50 000. Il ignore la juste valeur de l'investissement conservé, 150 000, et la valeur comptable des participations ne donnant pas le contrôle, 90 000. Quelle est l'erreur ?L4