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Modèle de workpaper

WorkpaperIFRS 10 — États financiers consolidésL3 · L4

Perte de contrôle d'une filiale : décomptabilisation, juste valeur de l'intérêt conservé, profit ou perte, autres éléments du résultat global reclassés, accords multiples et intérêt conservé

3 missions9 sections75 min
Préparé par
Brouillon assisté par IA
Revu par
Non revu — revue humaine requise
Statut
Publié

Objectif du papier de travail

Relevez les actifs (goodwill compris), les passifs et les participations ne donnant pas le contrôle décomptabilisés, la contrepartie reçue et la juste valeur de l'intérêt conservé, puis calculez le profit ou la perte, le reclassement des autres éléments du résultat global et la part du profit afférente à la réévaluation de l'intérêt conservé. Les justes valeurs sont des données du cas ; l'appréciation des accords multiples reste un jugement.

9 sections · 27 blocs · 5 calculs · 2 écritures

  • IFRS 10 §25
  • IFRS 10 §B98
  • IFRS 10 §B97
  • IFRS 10 §B99

Travailler ce workpaper en mission

Chaque cas qui utilise ce modèle s'ouvre dans l'espace de mission : données, analyse, calcul, écriture, conclusion et revue, avec votre progression enregistrée.

3 instances issues des cas : les calculs et écritures ci-dessous sont exécutés par le moteur de calcul.

Dossier et entité
Perte de contrôle avec une entreprise associée conservée (interaction IFRS 10 + IAS 28) : décomptabilisation, juste valeur de l'intérêt conservé, profit, reclassement des autres éléments du résultat global, accords multiples et modifications de 2014
Tâches du cas documentées ici
  • Sorvane : les deux contrats de cession forment-ils une seule opération ? À quelle date le contrôle est-il perdu ?
  • Sorvane : calculez la valeur comptable des actifs nets décomptabilisés (goodwill compris).
  • Sorvane : calculez le profit de la perte de contrôle avant reclassement des autres éléments du résultat global.
  • Sorvane : identifiez la part du profit afférente à la réévaluation de l'intérêt conservé à la juste valeur.
  • Sorvane : calculez le montant des autres éléments du résultat global reclassé en résultat et indiquez le sort de la réserve non reclassable.
  • Sorvane : comment l'intérêt conservé de 30 % est-il traité après la perte de contrôle ? Quelle valeur sert de coût à la mise en équivalence ?
  • Fonds Cyrene : après la cession et l'arrivée de Caisse Norde, Haltrey Gestion est-elle encore mandant ? Quel est l'effet sur le contrôle et à quelle date ?
  • Fonds Cyrene : calculez la valeur comptable des actifs nets décomptabilisés.
  • Fonds Cyrene : calculez le profit ou la perte de la perte de contrôle.
  • Fonds Cyrene : comment est traité l'intérêt conservé de 12 % ? Quelle valeur lui donner et selon quelle norme ensuite ?
  • Comptabilisez la décomptabilisation de Sorvane avec profit et l'intérêt conservé à la juste valeur.
  • Comptabilisez le reclassement en résultat des autres éléments du résultat global de Sorvane.
  • Comptabilisez la décomptabilisation du Fonds Cyrene avec perte et l'intérêt conservé à la juste valeur.
1

Faits et données

Entrées

  • Perte de contrôle : date, opérations conclues, intérêt conservé et influence éventuelle

    TexteRequis

    SALE_OF_FIFTY_POINTS_UNDER_TWO_LINKED_CONTRACTS_THIRTY_PERCENT_RETAINED

  • Actifs de la filiale décomptabilisés, goodwill exclu

    Nombre

    3 800 000

  • Goodwill de la filiale décomptabilisé

    Nombre

    400 000

  • Passifs de la filiale décomptabilisés

    Nombre

    1 700 000

  • Valeur comptable des participations ne donnant pas le contrôle décomptabilisées

    Nombre

    420 000

  • Juste valeur de la contrepartie reçue

    Nombre

    1 500 000

  • Juste valeur de l'intérêt conservé à la date de perte de contrôle

    Nombre

    900 000

  • Valeur comptable consolidée de la part conservée à la date de la perte de contrôle

    Nombre

  • Autres éléments du résultat global cumulés reclassables en résultat

    Nombre

    150 000

  • Autres éléments du résultat global cumulés non reclassables (transférés dans les capitaux propres)

    Nombre

    60 000

  • Part du profit ou de la perte afférente à la réévaluation de l'intérêt conservé à la juste valeur

    Nombre

    120 000

  • Accords : opérations conclues ensemble ou en considération l'une de l'autre, interdépendance, effet économique conjoint

    Texte

    SECOND_CONTRACT_CONDITIONAL_ON_THE_FIRST_PRICE_MAKES_SENSE_ONLY_TOGETHER

  • Nature de l'intérêt conservé : entreprise associée, coentreprise ou actif financier

    Texte

    ASSOCIATE_WITH_TWO_BOARD_SEATS_AND_POLICY_PARTICIPATION

2

Pièces justificatives

Pièces

  • Pièces obtenues et référencées (contrats de cession, évaluation de l'intérêt conservé, états de la filiale, tableau des autres éléments du résultat global)

    PiècesRequis

3

Analyse de la perte de contrôle

Analyse

IFRS 10 §25IFRS 10 §B98IFRS 10 §B97IFRS 10 §B99IFRS 10IFRS 10IFRS 10

  • Points examinés : perte de contrôle

    Liste de contrôleRequis

    • Date de la perte de contrôle déterminée d'après les faits, même sans cession
    • Actifs et passifs de l'ancienne filiale (goodwill compris) et participations ne donnant pas le contrôle décomptabilisés
    • Contrepartie reçue et intérêt conservé comptabilisés à la juste valeur
    • Profit ou perte de la perte de contrôle comptabilisé en résultat
    • Part du profit afférente à la réévaluation de l'intérêt conservé identifiée
    • Autres éléments du résultat global comptabilisés comme si les actifs et passifs avaient été cédés directement
    • Accords multiples examinés : une seule opération ou plusieurs
    • Intérêt conservé devenant une entreprise associée : sa juste valeur est le coût de la mise en équivalence
    • Intérêt conservé sans influence notable : actif financier à sa juste valeur initiale
    • Vente à une associée ou à une coentreprise : modifications de 2014 à date d'entrée en vigueur reportée, non appliquées
4

Calculs

Calculs

IFRS 10 §B98IFRS 10 §B99

  • Valeur comptable des actifs nets décomptabilisés (actifs + goodwill − passifs)

    Calcul

    2 500 000

    Actifs de la filiale décomptabilisés, goodwill exclu ; Goodwill de la filiale décomptabilisé ; − Passifs de la filiale décomptabilisés

  • Profit de la perte de contrôle avant reclassement des autres éléments du résultat global (partie positive)

    Calcul

    320 000

    Juste valeur de la contrepartie reçue ; Juste valeur de l'intérêt conservé à la date de perte de contrôle ; Valeur comptable des participations ne donnant pas le contrôle décomptabilisées ; − Valeur comptable des actifs nets décomptabilisés (actifs + goodwill − passifs)

  • Perte de la perte de contrôle avant reclassement des autres éléments du résultat global (partie négative)

    Calcul

    0

    Juste valeur de la contrepartie reçue ; Juste valeur de l'intérêt conservé à la date de perte de contrôle ; Valeur comptable des participations ne donnant pas le contrôle décomptabilisées ; − Valeur comptable des actifs nets décomptabilisés (actifs + goodwill − passifs)

  • Montant reclassé en résultat (autres éléments du résultat global reclassables)

    Calcul

    150 000

    Autres éléments du résultat global cumulés reclassables en résultat

  • Autres éléments du résultat global non reclassables transférés dans les capitaux propres, sans effet en résultat

    Calcul

    60 000

    Autres éléments du résultat global cumulés non reclassables (transférés dans les capitaux propres)

5

Écritures illustratives

Écritures

  • Écriture : décomptabilisation de la filiale, intérêt conservé à la juste valeur, profit ou perte

    Écriture

    CompteDébitCrédit
    Trésorerie reçue1 500 000
    Intérêt conservé à la juste valeur900 000
    Participations ne donnant pas le contrôle décomptabilisées420 000
    Passifs de la filiale décomptabilisés1 700 000
    Actifs de la filiale décomptabilisés3 800 000
    Goodwill décomptabilisé400 000
    Profit de la perte de contrôle320 000

  • Écriture : reclassement des autres éléments du résultat global en résultat

    Écriture

    CompteDébitCrédit
    Réserve d'autres éléments du résultat global (reprise)150 000
    Profit reclassé en résultat150 000
6

Jugement : accords multiples

Jugement

IFRS 10 §B97

  • Accords multiples

    JugementRequis

    Les accords sont comptabilisés comme une seule opération à la date de perte de contrôle

    Les accords sont comptabilisés comme une seule opération à la date de perte de contrôle / Les opérations sont indépendantes et comptabilisées séparément / Sans objet : une seule opération

    Jugement professionnel : les critères sont des indices qui se pèsent ensemble, sans seuil ni délai imposé.

  • Justification : modalités, effet économique conjoint, interdépendance des opérations

    Texte

    TERMS_JOINT_ECONOMIC_EFFECT_AND_INTERDEPENDENCE

7

Effet sur les états financiers

Impact états financiers

  • Effet dérivé des écritures

    Tableau

8

Conclusion

Conclusion

  • Profit ou perte de la perte de contrôle, écriture de décomptabilisation et traitement de l'intérêt conservé, justes valeurs étant des données du cas

    ConclusionRequis

9

Références normatives

Références

  • Références normatives citées dans ce papier de travail

    Références

10

Contrôles et impact sur les états financiers

  • Perte de contrôle décriteOK
  • Accords multiples jugésOK
  • Écriture de décomptabilisation équilibréeOK
  • Écriture de reclassement équilibréeOK
  • Juste valeur de l'intérêt conservé = valeur comptable de la part conservée + part du profit liée à la réévaluationNon évalué
Actif
-1 800 000
Passif
-1 700 000
Résultat
470 000
OCI
-150 000
Capitaux propres
-100 000