Dossier d'un groupe : contrôle, consolidation et participations ne donnant pas le contrôle, variation sans perte de contrôle et perte de contrôle avec intérêt conservé (IFRS 10)

Dressez le plan du dossier : entités, questions de consolidation, normes et jugements à documenter.

Tolvane : calculez le poids des droits de vote de Brelvane dans les voix exprimées (participation moyenne de 50 %).

Tolvane : Brelvane a-t-elle le pouvoir sans détenir la majorité, et contrôle-t-elle Tolvane ?

Fonds Marlis : calculez les honoraires de gestion annuels de Brelvane Gestion.

Fonds Marlis : Brelvane Gestion agit-elle en mandant ou en mandataire, et Brelvane contrôle-t-elle le fonds ?

Ardoval : calculez le profit non réalisé sur les stocks restants à éliminer.

Ardoval : calculez le résultat revenant aux actions ordinaires après le dividende cumulatif de préférence, déclaré ou non.

Ardoval : calculez la part des tiers dans le résultat des actions ordinaires, puis leur part totale du résultat avec les actions de préférence.

Ardoval : calculez le solde de clôture des participations ne donnant pas le contrôle.

Brivet : harmonisez la méthode de stocks et calculez la perte retenue pour la consolidation.

Brivet : calculez la part de la perte attribuée aux tiers selon le pourcentage actuel.

Brivet : la perte attribuée aux tiers excède leur solde d'ouverture. Que devient leur solde et la perte est-elle plafonnée ?

Cavelle : calculez la valeur comptable des participations ne donnant pas le contrôle acquises.

Cavelle : calculez l'écart à imputer aux capitaux propres des propriétaires de la mère.

La norme dit-elle comment répartir le goodwill, les autres éléments du résultat global cumulés et les coûts de transaction lors de l'achat de Cavelle ? Quelle politique le groupe adopte-t-il ?

Sevrane : la cession par un contrat unique fait-elle perdre le contrôle, et à quelle date ?

Sevrane : calculez la valeur comptable des actifs nets décomptabilisés (goodwill compris).

Sevrane : calculez le profit de la perte de contrôle avant reclassement des autres éléments du résultat global.

Sevrane : identifiez la part du profit afférente à la réévaluation de l'intérêt conservé à la juste valeur.

Sevrane : calculez le montant des autres éléments du résultat global reclassé en résultat et indiquez le sort de la réserve non reclassable.

Sevrane : comment l'intérêt conservé de 30 % est-il traité après la perte de contrôle, et quelle valeur sert de point de départ à sa comptabilisation ultérieure en entreprise associée ?

Passez l'écriture d'élimination de la dette d'Ardoval envers Brelvane.

Passez l'écriture d'élimination du profit non réalisé sur les stocks.

Passez l'écriture d'attribution du résultat d'Ardoval aux tiers.

Passez l'écriture d'attribution de la perte de Brivet aux tiers.

Comptabilisez l'achat des points de Cavelle auprès des tiers.

Comptabilisez la décomptabilisation de Sevrane avec profit et l'intérêt conservé à la juste valeur.

Comptabilisez le reclassement en résultat des autres éléments du résultat global de Sevrane.

Quel est l'effet cumulé des sept écritures sur les états financiers consolidés ?

Quels points restent à traiter avec le réviseur ?

Rédigez la conclusion du dossier.