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Modèle de workpaper

WorkpaperIFRS 10 — États financiers consolidésL2 · L3 · L4

Consolidation et participations ne donnant pas le contrôle : éliminations intragroupe, profit non réalisé sur stocks, méthodes et dates uniformes, attribution du résultat et solde déficitaire

4 missions9 sections75 min
Préparé par
Brouillon assisté par IA
Revu par
Non revu — revue humaine requise
Statut
Publié

Objectif du papier de travail

Relevez les opérations et soldes intragroupe, les méthodes et la date de clôture de la filiale, puis calculez le profit non réalisé, l'attribution du résultat ou de la perte aux participations ne donnant pas le contrôle (après dividendes des actions de préférence cumulatives) et leur solde. Marges, pourcentages et dividendes sont des données du cas ; le papier décrit l'élimination intégrale des soldes et du profit non réalisé et laisse le jugement sur les harmonisations.

9 sections · 34 blocs · 5 calculs · 4 écritures

  • IFRS 10 §B94
  • IFRS 10 §B86
  • IFRS 10 §19
  • IFRS 10 §B87
  • IFRS 10 §B92
  • IFRS 10 §B93
  • IFRS 10 §B95

Travailler ce workpaper en mission

Chaque cas qui utilise ce modèle s'ouvre dans l'espace de mission : données, analyse, calcul, écriture, conclusion et revue, avec votre progression enregistrée.

4 instances issues des cas : les calculs et écritures ci-dessous sont exécutés par le moteur de calcul.

Dossier et entité
Procédures de consolidation : harmonisation des méthodes et des dates, éliminations intragroupe, profit non réalisé, attribution et solde déficitaire des participations ne donnant pas le contrôle
Tâches du cas documentées ici
  • Dentra : comment traiter l'écart de trois mois entre sa date de clôture et celle du groupe ?
  • Dentra : quelle harmonisation des méthodes faut-il faire en consolidation ? Calculez la perte retenue pour la consolidation.
  • Calculez le profit non réalisé sur les stocks restants à éliminer.
  • Corvane : calculez le résultat revenant aux actions ordinaires après les dividendes cumulatifs de préférence, déclarés ou non.
  • Corvane : calculez la part des tiers dans le résultat des actions ordinaires, puis leur part totale du résultat avec les actions de préférence.
  • Corvane : calculez le solde de clôture des participations ne donnant pas le contrôle.
  • Dentra : calculez la part de la perte attribuée aux tiers selon le pourcentage actuel.
  • Dentra : la perte attribuée aux tiers excède leur solde d'ouverture. Que devient leur solde et la perte est-elle plafonnée ?
  • Passez l'écriture d'élimination du solde intragroupe entre Corvane et Tarvane.
  • Passez l'écriture d'élimination du profit non réalisé sur les stocks.
  • Passez l'écriture d'attribution du résultat de Corvane aux tiers.
  • Passez l'écriture d'attribution de la perte de Dentra aux tiers.
1

Faits et données

Entrées

  • Filiale et opérations : parts de la mère et des tiers, opérations intragroupe, sens des ventes

    TexteRequis

    PARENT_SELLS_TO_THE_SUBSIDIARY_THIRD_PARTIES_HOLD_ORDINARY_AND_PREFERENCE_SHARES

  • Solde intragroupe à éliminer (créance et dette réciproques)

    Nombre

    120 000

  • Stock acheté au sein du groupe et encore détenu, au prix de transfert

    Nombre

    150 000

  • Marge de profit du vendeur (%)

    Nombre

    30 %

  • Résultat bénéficiaire de la filiale, après harmonisation des méthodes

    Nombre

    300 000

  • Perte de la filiale, après harmonisation des méthodes

    Nombre

  • Pourcentage actuel des participations ne donnant pas le contrôle (%)

    Nombre

    20 %

  • Dividendes cumulatifs annuels des actions de préférence détenues par les tiers, déclarés ou non

    Nombre

    25 000

  • Part totale du résultat attribuée aux tiers (actions ordinaires et préférence)

    Nombre

    80 000

  • Solde déficitaire des participations ne donnant pas le contrôle (montant du solde négatif)

    Nombre

  • Solde d'ouverture des participations ne donnant pas le contrôle

    Nombre

    700 000

  • Quote-part des tiers dans les autres éléments du résultat global

    Nombre

  • Dividendes versés aux tiers

    Nombre

    12 000

  • Solde de clôture des participations ne donnant pas le contrôle porté au tableau de consolidation

    Nombre

    768 000

  • Méthodes comptables de la filiale comparées à celles du groupe : écarts et montant de l'ajustement

    Texte

  • Date de clôture de la filiale, écart avec la mère et événements significatifs intermédiaires

    Texte

2

Pièces justificatives

Pièces

  • Pièces obtenues et référencées (états de la filiale, contrats de vente, rapprochement des soldes, tableau des capitaux propres)

    PiècesRequis

3

Analyse de la consolidation

Analyse

IFRS 10 §B94IFRS 10 §B86IFRS 10 §19IFRS 10 §B87IFRS 10 §B92IFRS 10 §B93IFRS 10 §B95

  • Points examinés : consolidation et participations ne donnant pas le contrôle

    Liste de contrôleRequis

    • Postes de la mère et de la filiale regroupés ligne à ligne, investissement de la mère éliminé contre la part dans les capitaux propres
    • Soldes, produits, charges et flux intragroupe éliminés intégralement
    • Profit non réalisé sur les actifs restants éliminé
    • Méthodes comptables uniformes : ajustements faits en consolidation, comptes de la filiale inchangés
    • Même date de clôture, ou informations additionnelles, ou derniers états ajustés avec un écart d'au plus trois mois
    • Résultat attribué selon les pourcentages actuels, non ceux de la date d'acquisition
    • Actions de préférence cumulatives des tiers : dividendes déduits du résultat revenant à la mère, déclarés ou non
    • Perte attribuée aux tiers même si leur solde devient déficitaire
    • Participations ne donnant pas le contrôle présentées dans les capitaux propres, séparément de ceux des propriétaires de la mère
4

Calculs

Calculs

IFRS 10 §B94IFRS 10 §B86IFRS 10 §B95

  • Profit non réalisé à éliminer (stock restant × marge du vendeur)

    Calcul

    45 000

    Stock acheté au sein du groupe et encore détenu, au prix de transfert ; Marge de profit du vendeur (%)

  • Résultat revenant aux actions ordinaires (résultat − dividendes cumulatifs de préférence)

    Calcul

    275 000

    Résultat bénéficiaire de la filiale, après harmonisation des méthodes ; − Dividendes cumulatifs annuels des actions de préférence détenues par les tiers, déclarés ou non

  • Part des tiers dans le résultat des actions ordinaires

    Calcul

    55 000

    Résultat revenant aux actions ordinaires (résultat − dividendes cumulatifs de préférence) ; Pourcentage actuel des participations ne donnant pas le contrôle (%)

  • Part de la perte attribuée aux tiers (perte × pourcentage actuel)

    Calcul

    Perte de la filiale, après harmonisation des méthodes ; Pourcentage actuel des participations ne donnant pas le contrôle (%)

  • Solde de clôture des participations ne donnant pas le contrôle (ouverture + quotes-parts − dividendes)

    Calcul

    768 000

    Solde d'ouverture des participations ne donnant pas le contrôle ; Solde de clôture des participations ne donnant pas le contrôle porté au tableau de consolidation ; Part des tiers dans le résultat des actions ordinaires ; Dividendes cumulatifs annuels des actions de préférence détenues par les tiers, déclarés ou non ; Quote-part des tiers dans les autres éléments du résultat global ; − Dividendes versés aux tiers

5

Écritures de consolidation illustratives

Écritures

  • Écriture : élimination des soldes intragroupe

    Écriture

    CompteDébitCrédit
    Dette envers une société du groupe120 000
    Créance sur une société du groupe120 000

  • Écriture : élimination du profit non réalisé sur les stocks

    Écriture

    CompteDébitCrédit
    Élimination du profit non réalisé45 000
    Stocks45 000

  • Écriture : attribution du résultat aux participations ne donnant pas le contrôle

    Écriture

    CompteDébitCrédit
    Résultat revenant aux propriétaires de la mère80 000
    Participations ne donnant pas le contrôle80 000

  • Écriture : attribution de la perte aux participations ne donnant pas le contrôle

    Écriture

    Débit Participations ne donnant pas le contrôle (solde pouvant devenir déficitaire) ← Part de la perte attribuée aux tiers (perte × pourcentage actuel) ; Crédit Résultat revenant aux propriétaires de la mère ← Part de la perte attribuée aux tiers (perte × pourcentage actuel)

6

Jugements : harmonisation des méthodes et dates de clôture

Jugement

IFRS 10 §B87IFRS 10 §B92IFRS 10 §B93

  • Harmonisation des méthodes comptables

    JugementRequis

    Aucune différence de méthode pour des transactions semblables

    Écart de méthode corrigé par un ajustement de consolidation / Aucune différence de méthode pour des transactions semblables / Sans objet

  • Justification : transactions semblables, méthode du groupe, montant de l'ajustement

    Texte

    SAME_POLICIES_FOR_SIMILAR_TRANSACTIONS

  • Dates de clôture

    JugementRequis

    Même date de clôture que la mère

    Informations additionnelles établies à la date de la mère / Derniers états ajustés des événements significatifs, écart d'au plus trois mois / Même date de clôture que la mère / Sans objet

  • Justification : praticabilité des informations additionnelles, événements significatifs, écart entre les dates

    Texte

    SAME_CLOSING_DATE_AS_THE_PARENT

7

Effet sur les états financiers

Impact états financiers

  • Effet dérivé des écritures

    Tableau

8

Conclusion

Conclusion

  • États consolidés avec éliminations justifiées, attribution aux propriétaires et aux tiers et solde des participations ne donnant pas le contrôle

    ConclusionRequis

9

Références normatives

Références

  • Références normatives citées dans ce papier de travail

    Références

10

Contrôles et impact sur les états financiers

  • Filiale et opérations décritesOK
  • Harmonisation des méthodes jugéeOK
  • Dates de clôture jugéesOK
  • Écriture des soldes équilibréeOK
  • Écriture du profit non réalisé équilibréeOK
  • Écriture d’attribution du résultat équilibréeOK
  • Écriture d’attribution de la perte équilibréeNon évalué
  • Part totale des tiers = part du résultat ordinaire + dividende préférentiel cumulatifOK
  • Solde de clôture des participations ne donnant pas le contrôle recalculé = solde présentéOK
  • Solde déficitaire signalé : quote-part de la perte des tiers = solde d'ouverture + solde déficitaire (aucun autre mouvement dans le cas)Non évalué
Actif
-165 000
Passif
-120 000
Résultat
-45 000
OCI
0
Capitaux propres
-45 000