EssentielIntermédiaire · Avancé
L'attribution du résultat aux propriétaires et aux tiers
Objectifs pédagogiques
- Calculer la part du résultat et des autres éléments du résultat global attribuée aux propriétaires de la mère et aux participations ne donnant pas le contrôle.L2, L3
- Enregistrer l'attribution aux participations ne donnant pas le contrôle.L3
Références normatives
- IFRS 10 §B94L'entité attribue le résultat et chaque composante des autres éléments du résultat global aux propriétaires de la mère et aux participations ne donnant pas le contrôle ; elle leur attribue aussi le résultat global total, même si cela laisse un solde déficitaire aux participations ne donnant pas le contrôle. La base de répartition (participations existantes, sans tenir compte en principe des droits de vote potentiels) est précisée en B89 et B90.
Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.
3 questions
- Pin SA, filiale du groupe Orme, réalise un résultat de {subsidiary_profit} sur l'exercice. Les tiers détiennent {nci_pct} de Pin. Convention du cas : les pourcentages n'ont pas varié pendant l'exercice, et il n'y a ni élimination intragroupe ni autres éléments du résultat global. Calculez la quote-part du résultat attribuée aux participations ne donnant pas le contrôle.L2
- Saule SA, filiale du groupe Orme, réalise un résultat de {subsidiary_profit}. Les tiers détiennent {nci_pct} de Saule. Convention du cas : les pourcentages n'ont pas varié et l'attribution s'enregistre dans les travaux de consolidation. Passez l'écriture qui attribue aux participations ne donnant pas le contrôle leur quote-part du résultat.L3
- Un collaborateur attribue le résultat de l'exercice de Pin SA aux participations ne donnant pas le contrôle au pourcentage détenu par les tiers à la date d'acquisition, soit 20 %. Depuis une cession de la mère intervenue avant l'ouverture de l'exercice, les tiers détiennent 30 % de Pin. Quelle est l'erreur ?L2
Cas pratiques
- Procédures de consolidation : harmonisation des méthodes et des dates, éliminations intragroupe, profit non réalisé, attribution et solde déficitaire des participations ne donnant pas le contrôleL3
- Variation du pourcentage sans perte de contrôle : achat auprès des tiers et cession partielle, écart en capitaux propres, silences de la norme sur le goodwill et les autres éléments du résultat globalL3
- Dossier d'un groupe : contrôle, consolidation et participations ne donnant pas le contrôle, variation sans perte de contrôle et perte de contrôle avec intérêt conservé (IFRS 10)L4
Workpapers
- Consolidation et participations ne donnant pas le contrôle : éliminations intragroupe, profit non réalisé sur stocks, méthodes et dates uniformes, attribution du résultat et solde déficitaireL2, L3, L4
- Variation du pourcentage de détention sans perte de contrôle : transaction en capitaux propres, ajustement des participations ne donnant pas le contrôle et silences de la normeL3, L4