L'intérêt conservé à la juste valeur

Objectifs pédagogiques

• Expliquer que l'investissement conservé est comptabilisé à sa juste valeur à la date de perte de contrôle.L3, L4
• Enregistrer l'investissement conservé à la juste valeur dans l'écriture de perte de contrôle.L4

Références normatives

• IFRS 10 §25Lorsqu'une mère perd le contrôle d'une filiale, elle décomptabilise les actifs et passifs de l'ancienne filiale de l'état consolidé de la situation financière ; elle comptabilise tout investissement conservé et le suit ensuite selon les IFRS applicables, sa valeur à la date de perte de contrôle (juste valeur, B98(b)(iii)) étant regardée comme la juste valeur initiale d'un actif financier selon IFRS 9 ou comme le coût initial d'une entreprise associée ou d'une coentreprise ; elle comptabilise le profit ou la perte attribuable à l'ancienne participation de contrôle, déterminé selon B98 à B99A. La sortie des participations ne donnant pas le contrôle et le traitement des autres éléments du résultat global sont précisés en B98 et B99.
• IFRS 10 §B98À la perte de contrôle, la mère décomptabilise les actifs (goodwill compris) et passifs de la filiale à leur valeur comptable, ainsi que la valeur comptable des participations ne donnant pas le contrôle, y compris les composantes des autres éléments du résultat global qui leur sont attribuables ; elle comptabilise la juste valeur de la contrepartie reçue, toute distribution d'actions de la filiale aux propriétaires agissant en cette qualité, et tout investissement conservé à sa juste valeur à la date de perte de contrôle ; elle reclasse en résultat, ou transfère directement en résultats non distribués si une autre IFRS l'exige, les montants des autres éléments du résultat global relatifs à la filiale (selon B99) ; l'écart est un profit ou une perte en résultat attribuable à la mère.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

5 questions

• À la date de perte de contrôle, l'investissement que la mère conserve dans l'ancienne filiale est comptabilisé à sa juste valeur à cette date.L3
• Une cession ramène la participation d'Érable SA dans Tilleul SA sous le seuil du contrôle : Érable encaisse {consideration} et garde une participation dont la juste valeur est de {retained_fv}. Dans les comptes consolidés, Tilleul est représentée par des actifs hors goodwill de {subsidiary_assets}, un goodwill de {goodwill}, des passifs de {subsidiary_liabilities} et des participations ne donnant pas le contrôle de {nci_carrying}. Convention du cas : aucun autre élément du résultat global cumulé. Passez l'écriture qui constate la perte de contrôle et l'investissement conservé.L4
• Orme SA détenait 80 % de Pin SA et en cède 60 points : elle perd le contrôle et conserve 20 %. La quote-part d'Orme dans la valeur comptable des actifs nets de Pin pour ces 20 % est de 240 000, et la juste valeur de la participation conservée à la date de perte de contrôle est de 300 000 (données du cas). À quel montant la participation conservée est-elle comptabilisée ?L4
• Orme SA vend une partie de sa participation dans Pin SA et perd le contrôle ; elle conserve une participation de 30 % qui lui donne une influence notable, dont la juste valeur à la date de perte de contrôle est de 450 000 (donnée du cas). Comment traite-t-elle l'intérêt conservé ?L4
• Expliquez comment une mère comptabilise l'intérêt qu'elle conserve dans son ancienne filiale lorsqu'elle n'a plus ni influence notable ni contrôle conjoint, et en quoi ce traitement diffère de celui d'une entreprise associée.L4