Les activités pertinentes

Objectifs pédagogiques

• Identifier les activités pertinentes d'une entité détenue (celles qui ont une incidence importante sur ses rendements).L1, L2
• Analyser qui dirige les activités pertinentes lorsque plusieurs décisions sont prises à des moments ou par des parties différents.L2

Références normatives

• IFRS 10 §10Le pouvoir existe lorsque l'investisseur détient des droits existants qui lui donnent la capacité actuelle de diriger les activités pertinentes, c'est-à-dire celles qui influent de façon importante sur les rendements de l'entité détenue. Le fait qu'un investisseur qui ne détient que des droits de protection n'a pas le pouvoir est posé au par. 14.
• IFRS 10Annexe A (termes définis) : états financiers consolidés (le groupe présenté comme une seule entité économique), contrôle d'une entité détenue, décideur (mandant ou mandataire), groupe, entité d'investissement, participation ne donnant pas le contrôle, mère, pouvoir, droits de protection, activités pertinentes (celles qui influent de façon importante sur les rendements), droits de révocation et filiale ; certains termes (entreprise associée, coentreprise, influence notable, partie liée) sont repris d'autres normes.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

3 questions

• Dans l'analyse du pouvoir, que désigne-t-on par « activités pertinentes » d'une entité détenue ?L1
• Quelles affirmations sur le pouvoir et les activités pertinentes sont exactes ? Plusieurs réponses sont possibles.L2
• Le fonds Zénith choisit et cède des placements, et confie sa tenue administrative à Frêne SA contre une rémunération fixe. Orme SA détient le droit actuel de décider de la sélection et de la cession des placements. Rédigez une courte note qui identifie les activités pertinentes de Zénith et la partie qui a la capacité de les diriger, en distinguant faits du cas, règle et jugement professionnel.L2