Le solde déficitaire des tiers

Objectifs pédagogiques

• Calculer la part de pertes attribuée aux participations ne donnant pas le contrôle même lorsque leur solde devient négatif.L2, L3
• Expliquer pourquoi le solde déficitaire n'est pas plafonné à zéro.L3

Références normatives

• IFRS 10 §B94L'entité attribue le résultat et chaque composante des autres éléments du résultat global aux propriétaires de la mère et aux participations ne donnant pas le contrôle ; elle leur attribue aussi le résultat global total, même si cela laisse un solde déficitaire aux participations ne donnant pas le contrôle. La base de répartition (participations existantes, sans tenir compte en principe des droits de vote potentiels) est précisée en B89 et B90.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

3 questions

• Tilleul SA, filiale du groupe Orme, enregistre une perte de {subsidiary_loss} sur l'exercice. Les tiers détiennent {nci_pct} de Tilleul, et la valeur comptable de leurs participations ne donnant pas le contrôle est de {opening_nci} à l'ouverture. Convention du cas : ni dividende ni autres éléments du résultat global ; un solde négatif s'indique avec le signe moins. Calculez le solde de clôture des participations ne donnant pas le contrôle.L3
• Fresne SA, filiale du groupe Orme, enregistre une perte de {subsidiary_loss}. Les tiers détiennent {nci_pct} de Fresne. Convention du cas : l'attribution s'enregistre dans les travaux de consolidation, et le solde des participations ne donnant pas le contrôle peut devenir déficitaire. Passez l'écriture qui attribue aux participations ne donnant pas le contrôle leur quote-part de la perte.L3
• Pin SA enregistre une perte de 100 000. Les tiers détiennent 20 % de Pin, et leurs participations ne donnant pas le contrôle figurent pour 12 000 avant cette perte. Convention du cas : ni dividende ni autres éléments du résultat global. Comment les tiers supportent-ils leur quote-part de la perte ?L2