EssentielIntermédiaire · Avancé
Opérations intragroupe et profits non réalisés
Objectifs pédagogiques
- Calculer le profit non réalisé à éliminer sur des stocks acquis auprès d'une société du groupe et encore détenus.L2, L3
- Enregistrer les éliminations des soldes et du profit non réalisé intragroupe.L3
Références normatives
- IFRS 10 §B86Les états financiers consolidés regroupent les éléments semblables d'actifs, de passifs, de capitaux propres, de produits, de charges et de flux de trésorerie de la mère et de ses filiales ; éliminent la valeur comptable de l'investissement de la mère dans chaque filiale et la part de la mère dans les capitaux propres de celle-ci (IFRS 3 traite du goodwill) ; et éliminent intégralement les éléments intragroupe, y compris les profits ou pertes intragroupe compris dans des actifs. Une perte intragroupe peut révéler une dépréciation, et IAS 12 s'applique aux différences temporelles issues de ces éliminations.
Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.
3 questions
- Sud SA, filiale de Nord SA, a vendu des marchandises à Nord au prix de transfert. À la clôture, il reste en stock chez Nord des marchandises pour {inventory_remaining} au prix de transfert. Convention du cas : la marge de profit de Sud sur ces ventes est de {seller_margin} du prix de transfert. Calculez le profit non réalisé à éliminer dans les états consolidés.L2
- Ébène SA, filiale d'Orme SA, a vendu des marchandises à Orme. À la clôture, il reste en stock chez Orme des marchandises pour {inventory_remaining} au prix de transfert. Convention du cas : la marge de profit d'Ébène est de {seller_margin} du prix de transfert, et l'effet fiscal est ignoré. Passez l'écriture de consolidation qui élimine le profit non réalisé contenu dans ce stock.L3
- Une société du groupe vend des marchandises à une autre société du groupe, et une partie de ces marchandises est encore en stock à la clôture. Que faut-il éliminer dans les états consolidés ?L2
Cas pratiques
- Procédures de consolidation : harmonisation des méthodes et des dates, éliminations intragroupe, profit non réalisé, attribution et solde déficitaire des participations ne donnant pas le contrôleL3
- Dossier d'un groupe : contrôle, consolidation et participations ne donnant pas le contrôle, variation sans perte de contrôle et perte de contrôle avec intérêt conservé (IFRS 10)L4