La rémunération et l'exposition du décideur

Objectifs pédagogiques

• Expliquer le rôle de la rémunération et de l'exposition aux rendements provenant d'autres intérêts dans l'analyse mandant / mandataire.L2, L3
• Analyser, à partir de données de cas, si l'exposition du gestionnaire est suffisante pour qu'il agisse en mandant, sans appliquer de seuil fixe.L3

Références normatives

• IFRS 10 §B68Plus la rémunération du décideur est importante et variable par rapport aux rendements attendus des activités de l'entité détenue, plus il est probable qu'il soit mandant.
• IFRS 10 §B69Pour déterminer s'il est mandant ou mandataire, le décideur examine aussi si sa rémunération est proportionnée aux services rendus et si l'accord de rémunération ne comporte que des clauses, conditions ou montants habituels pour des services et compétences comparables négociés dans des conditions de concurrence normale ; selon B70, il ne peut être mandataire sans ces deux conditions, qui ne suffisent toutefois pas à elles seules à le qualifier de mandataire.
• IFRS 10 §B72Pour apprécier son exposition à la variabilité des rendements d'autres intérêts, le décideur considère l'ampleur et la variabilité de ses intérêts économiques, rémunération et autres intérêts cumulés (plus elles sont importantes, plus le rôle de mandant est probable), et si son exposition diffère de celle des autres investisseurs au point d'influer sur ses actions (par exemple intérêts subordonnés ou rehaussement de crédit). Aucun seuil chiffré d'exposition n'y figure ; les exemples d'application 13 à 16 qui suivent illustrent le jugement.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

3 questions

• Un collaborateur conclut : « L'exposition du gestionnaire aux rendements du fonds est inférieure au pourcentage fixé par la norme ; il est donc mandataire. » Quelle est l'erreur de ce raisonnement ?L3
• Sextant SA gère un fonds pour une rémunération proportionnée aux services rendus, qui ne comprend que des clauses habituelles pour ce type de prestations. Sextant détient en outre une petite participation dans le fonds (données du cas). Que peut-on conclure ?L3
• Aurora Gestion exerce des droits de décision qui lui ont été délégués sur un fonds. Sa rémunération est proportionnée aux services rendus et l'accord de rémunération ne comporte que des clauses, conditions et montants habituels pour des services comparables négociés dans des conditions de concurrence normale (faits du cas). Que peut-on en conclure selon IFRS 10 ?L3