Les facteurs de l'analyse mandant / mandataire

Objectifs pédagogiques

• Identifier les facteurs de l'analyse mandant / mandataire (étendue de l'autorité, droits d'autrui, rémunération, exposition aux autres intérêts).L2, L3
• Analyser ces facteurs ensemble, sans en retenir un seul comme déterminant.L3

Références normatives

• IFRS 10 §B60Pour déterminer s'il est mandataire, le décideur considère sa relation d'ensemble avec l'entité gérée et les autres parties, en particulier l'étendue de son autorité de décision, les droits détenus par d'autres parties, sa rémunération et son exposition à la variabilité des rendements d'autres intérêts qu'il détient ; ces facteurs sont pondérés selon les faits et circonstances. Le par. B61 dispense de cette évaluation d'ensemble lorsqu'une seule partie détient un droit substantif de le révoquer sans motif (B65).
• IFRS 10 §B62L'étendue de l'autorité de décision du décideur s'apprécie au regard des activités autorisées par les accords de décision et par la loi, et de la latitude dont il dispose pour décider de ces activités.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

4 questions

• Quels éléments un décideur prend-il en compte pour déterminer s'il est mandataire ? Plusieurs réponses sont possibles.L2
• Sextant SA gère le fonds Aurore avec une large autorité de décision. Des investisseurs détiennent des droits de révocation dont les modalités d'exercice sont discutées, la rémunération de Sextant est proportionnée aux services rendus, et Sextant détient une petite participation dans le fonds (données du cas). Rédigez une courte note qui conclut sur la qualité de mandataire de Sextant en pesant ensemble les facteurs, en distinguant faits du cas, règle et jugement professionnel.L3
• Un collaborateur conclut : « L'exposition du gestionnaire aux rendements du fonds est inférieure au pourcentage fixé par la norme ; il est donc mandataire. » Quelle est l'erreur de ce raisonnement ?L3
• Sextant SA gère un fonds pour une rémunération proportionnée aux services rendus, qui ne comprend que des clauses habituelles pour ce type de prestations. Sextant détient en outre une petite participation dans le fonds (données du cas). Que peut-on conclure ?L3