Partenariats et entreprises associées significatifs

Objectifs pédagogiques

• Expliquer que l'entité informe de la nature, de l'étendue et des effets financiers de ses intérêts dans des partenariats et des entreprises associées.L1
• Identifier les informations à fournir pour une coentreprise ou une entreprise associée significative.L2

Références normatives

• IFRS 12 §20L'entité fournit les informations permettant aux utilisateurs d'évaluer la nature, l'étendue et les effets financiers de ses intérêts dans des partenariats et des entreprises associées, y compris la nature de ses relations avec les autres investisseurs, et la nature et l'évolution des risques associés.
• IFRS 12 §21L'entité indique : (a) pour chaque partenariat et entreprise associée significatifs, le nom, la nature de la relation (par exemple nature des activités et caractère stratégique), le lieu principal d'activité (et le pays de constitution s'il diffère), la part de propriété ou de participation détenue et, si elle diffère, la part des droits de vote ; (b) pour chaque coentreprise et entreprise associée significative, la méthode d'évaluation (mise en équivalence ou juste valeur), des informations financières résumées (B12 et B13) et, en cas de mise en équivalence, la juste valeur de l'investissement s'il existe un prix coté ; (c) des informations agrégées (B16) sur les coentreprises et, séparément, sur les entreprises associées qui ne sont pas individuellement significatives. Une entité d'investissement est dispensée des points (b) et (c) (par. 21A).

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

4 questions

• Pour quels intérêts IFRS 12 exige-t-elle le nom, la nature de la relation, le lieu d'activité principal, la part détenue, la méthode d'évaluation et l'information financière résumée ?L1
• Quelles informations IFRS 12 exige-t-elle pour une coentreprise ou une entreprise associée significative ? Plusieurs réponses sont possibles.L2
• Le groupe Lys détient trois intérêts : une entreprise associée Alpha et une coentreprise Bêta, que la direction juge significatives, et une entreprise associée Gamma, jugée non significative (faits du cas, jugement de matérialité compris). Rédigez une courte note indiquant les informations à fournir pour chacune, en distinguant règle, faits du cas et jugement professionnel.L2
• Quel est l'objectif des informations d'IFRS 12 sur les intérêts dans des partenariats et des entreprises associées ?L1