L'objectif et le champ d'application

Objectifs pédagogiques

• Expliquer que la norme exige les informations permettant d'évaluer la nature des intérêts dans d'autres entités, les risques associés et leurs effets financiers.L1
• Identifier, à partir des faits d'un cas, si un intérêt relève du champ d'application de la norme.L1

Références normatives

• IFRS 12 §1L'objectif est d'exiger des informations permettant aux utilisateurs d'évaluer la nature des intérêts détenus dans d'autres entités et les risques qui y sont associés, ainsi que les effets de ces intérêts sur la situation financière, la performance financière et les flux de trésorerie. Le par. 3 ajoute que l'entité fournit toute information supplémentaire nécessaire si les informations exigées ne suffisent pas à atteindre cet objectif.
• IFRS 12 §3Si les informations exigées par la norme et par les autres IFRS ne permettent pas d'atteindre l'objectif du par. 1, l'entité fournit toutes les informations supplémentaires nécessaires pour l'atteindre.
• IFRS 12 §5La norme s'applique à une entité qui détient un intérêt dans l'un des éléments suivants : filiales, partenariats (activités conjointes ou coentreprises), entreprises associées, entités structurées non consolidées.
• IFRS 12 §6La norme ne s'applique pas : (a) aux régimes d'avantages postérieurs à l'emploi et autres régimes d'avantages à long terme relevant d'IAS 19 ; (b) aux états financiers individuels relevant d'IAS 27, sauf deux cas : une entité qui détient des intérêts dans des entités structurées non consolidées et dont les états individuels sont les seuls états publiés applique les par. 24 à 31, et une entité d'investissement dont toutes les filiales sont évaluées à la juste valeur par le biais du résultat net fournit les informations propres aux entités d'investissement ; (c) à l'intérêt d'une partie à un partenariat sans contrôle conjoint, sauf s'il lui donne une influence notable ou s'il porte sur une entité structurée ; (d) à un intérêt comptabilisé selon IFRS 9, sauf s'il s'agit d'une entreprise associée ou d'une coentreprise évaluée à la juste valeur par le biais du résultat net selon IAS 28, ou d'un intérêt dans une entité structurée non consolidée.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

3 questions

• Quel est l'objectif des informations exigées par IFRS 12 ?L1
• IFRS 12 fixe les règles de comptabilisation et d'évaluation des filiales, des partenariats et des entreprises associées de l'entité.L1
• Atria SA détient les intérêts ou positions suivants (faits du cas). Lesquels relèvent du champ d'application d'IFRS 12 ? (Plusieurs réponses.)L1