EssentielDébutant · Intermédiaire
La composition du groupe
Objectifs pédagogiques
- Expliquer que l'entité informe de la composition du groupe et de la part des participations ne donnant pas le contrôle dans les activités et les flux de trésorerie du groupe.L1
- Identifier les informations qui répondent à l'objectif sur la composition du groupe.L1, L2
Références normatives
- IFRS 12 §10L'entité fournit les informations permettant aux utilisateurs de ses états financiers consolidés de comprendre la composition du groupe et la part des participations ne donnant pas le contrôle dans les activités et les flux de trésorerie du groupe (par. 12), et d'évaluer la nature et l'étendue des restrictions importantes sur l'accès aux actifs et le règlement des passifs du groupe (par. 13), la nature et l'évolution des risques liés aux entités structurées consolidées (par. 14 à 17), les conséquences des variations de pourcentage sans perte de contrôle (par. 18) et celles de la perte de contrôle d'une filiale au cours de la période (par. 19).
Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.
4 questions
- IFRS 12 exige des informations permettant aux utilisateurs des états financiers consolidés de comprendre la composition du groupe et la part que les participations ne donnant pas le contrôle ont dans ses activités et ses flux de trésorerie.L1
- Parmi ces informations, laquelle répond à l'objectif d'IFRS 12 sur la composition du groupe ?L1
- Quelles affirmations sur l'objectif de l'information relative aux filiales sont exactes ? Plusieurs réponses sont possibles.L2
- Le fait que des informations supplémentaires sur les intérêts dans d'autres entités figurent parmi les sujets de faible priorité de l'examen post-implémentation de 2022 ne modifie pas les exigences d'IFRS 12, dont l'objectif de composition du groupe du par. 10.L2
Cas pratiques
- Objectif, champ d'application et jugements importants d'un groupe : contrôle sans majorité, influence notable à moins de 20 % et entité structurée non consolidéeL1
- Variation du pourcentage sans perte de contrôle et perte de contrôle : tableau des effets sur les capitaux propres, profit attribuable à la réévaluation, entité structurée consolidée et intérêt détenu en vue de la venteL3