Le niveau 3

Objectifs pédagogiques

• Identifier des données de niveau 3 et la façon de les développer à partir de la meilleure information disponible.L3

Références normatives

• IFRS 13 §86Niveau 3 : données non observables pour l'actif ou le passif.
• IFRS 13 §87Les données non observables sont utilisées dans la mesure où des données observables pertinentes manquent (activité faible ou nulle) ; l'objectif reste un prix de sortie du point de vue d'un intervenant détenteur ou débiteur, de sorte que ces données reflètent les hypothèses des intervenants, y compris sur le risque.
• IFRS 13 §88Les données de niveau 3 reflètent les hypothèses des intervenants de marché, y compris sur le risque inhérent à la technique et à ses données.
• IFRS 13 §89Les données non observables sont développées à partir de la meilleure information disponible, éventuellement les données propres de l'entité, ajustées si d'autres intervenants utiliseraient d'autres données ou si un élément propre à l'entité (par exemple une synergie spécifique) n'est pas accessible aux autres ; aucun effort exhaustif n'est exigé, mais toute l'information raisonnablement disponible sur les hypothèses des intervenants est prise en compte.
• IFRS 13 §90Renvoi : l'utilisation de données de niveau 3 pour des actifs et passifs particuliers est illustrée au paragraphe B36.
• IFRS 13Données de niveau 3 : illustrations de données non observables et de situations où elles sont employées.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

4 questions

• Une entité doit développer une donnée non observable de niveau 3 pour évaluer un instrument. Comment procède-t-elle ?L3
• Pour une dette non cotée, Wendrel fixe la prime de risque de son taux d'actualisation d'après ses seules données internes, sans consulter les informations de marché raisonnablement disponibles, qui indiquent que des intervenants exigeraient une prime différente. Quelle est l'erreur ?L3
• Dravane évalue une dette convertible non cotée. Son modèle utilise une prime de risque estimée en interne à 4 %. Des informations de marché raisonnablement disponibles (dettes comparables émises récemment) suggèrent que des intervenants exigeraient plutôt 5,5 %. L'équipe hésite entre conserver 4 %, retenir 5,5 % ou lancer une étude exhaustive de tous les investisseurs. Rédigez une analyse argumentée de la démarche à suivre pour la donnée de niveau 3.L3
• Pour des parts d'un fonds non coté, sans transaction observable, Ivrelle écrit dans sa note : « Faute de marché actif, notre objectif n'est plus un prix de sortie : nous retenons la valeur que les parts ont pour nous, sans prime de risque, car nous ne comptons pas les céder. » Quelle est l'erreur ?L3