Options du client sur des biens ou services additionnels

Objectifs pédagogiques

• Déterminer si une option d'achat supplémentaire confère un droit significatif (remise supérieure à celle accordée à cette catégorie de clients) constituant une obligation de prestation.L2, L3
• Estimer le prix de vente spécifique de l'option (remise obtenue ajustée de la remise accessible sans l'option et de la probabilité d'exercice) et répartir le prix de transaction.L3, L4

Références normatives

• IFRS 15Les options permettant d'acquérir gratuitement ou avec remise des biens ou services supplémentaires prennent diverses formes : incitations à la vente, points de fidélité, options de renouvellement, autres remises sur achats futurs.
• IFRS 15 §B40Une option ne crée une obligation de prestation que si elle confère au client un droit significatif qu'il n'aurait pas obtenu sans conclure le contrat (par exemple une remise supérieure aux remises habituelles pour cette catégorie de clients et ce marché). Le client paie alors d'avance des biens ou services futurs, et le produit est comptabilisé lors de leur transfert ou à l'expiration de l'option.
• IFRS 15 §B41Une option d'achat à un prix reflétant le prix de vente spécifique ne confère pas de droit significatif, même si elle n'est accessible qu'en ayant conclu un contrat antérieur : il s'agit d'une offre commerciale, comptabilisée seulement lorsque le client exerce l'option.
• IFRS 15Le prix de transaction est réparti entre les obligations de prestation, dont l'option, selon les prix de vente spécifiques relatifs. Si celui de l'option n'est pas observable, l'entité l'estime à partir de la remise obtenue lors de l'exercice, ajustée de la remise accessible sans exercer l'option et de la probabilité d'exercice.
• IFRS 15 §B43Lorsque le droit significatif porte sur des biens ou services futurs similaires aux biens initiaux et fournis selon les termes du contrat initial, l'entité peut, au lieu d'estimer le prix de vente spécifique de l'option, répartir le prix de transaction en fonction des biens ou services qu'elle s'attend à fournir et de la contrepartie correspondante attendue ; c'est typiquement le cas des renouvellements.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

14 questions

• Toute option permettant au client d'acquérir des biens supplémentaires avec une remise constitue une obligation de prestation, quel que soit le niveau de cette remise.L2
• Lorsqu'une option confère un droit significatif, le client paie en fait d'avance des biens ou services futurs ; le produit correspondant est comptabilisé lors du transfert de ces biens ou services ou à l'expiration de l'option.L2
• Lorsque le prix de vente spécifique d'une option conférant un droit significatif n'est pas directement observable, l'entité l'estime à partir de la remise que le client obtiendrait en exerçant l'option, ajustée de la remise qu'il pourrait obtenir sans l'exercer et de la probabilité d'exercice.L3
• La société Pastelle vend des abonnements annuels à ses ateliers de peinture. Dans lequel des cas suivants l'abonnement confère-t-il au client un droit significatif ?L2
• La société Clarivia vend des contrats annuels de maintenance d'ascenseurs. Chaque client peut renouveler son contrat pour deux années supplémentaires aux mêmes conditions, alors que les tarifs proposés aux nouveaux clients augmentent sensiblement. Selon les données du cas, l'option de renouvellement confère un droit significatif. Quelle possibilité IFRS 15 offre-t-elle à Clarivia pour répartir le prix ?L3
• Parmi les affirmations suivantes relatives aux options d'achat de biens ou services supplémentaires, lesquelles sont exactes ?L3
• La société Lunetta, opticien, remet à chaque acheteur de lunettes un bon de {option_discount} de remise sur un achat futur, valable six mois. Selon les données du cas : le montant moyen d'un achat futur est de {expected_purchase} ; tout client peut obtenir sans le bon une remise saisonnière de {general_discount} ; Lunetta estime à {exercise_probability} la probabilité d'utilisation du bon. Le bon confère un droit significatif et son prix de vente spécifique n'est pas observable. Estimez le prix de vente spécifique d'un bon.L3
• En novembre 20X1, le magasin de meubles Boisdoré remet {vouchers} coupons à ses acheteurs de canapés ; chaque coupon donne droit à {coupon_discount} de remise sur un prochain achat de meubles. D'après les données du cas, le prochain achat moyen est estimé à {average_next_purchase}, tout client bénéficie sans coupon d'une remise habituelle de {usual_discount} et la probabilité d'utilisation d'un coupon est de {redemption_likelihood}. Les coupons confèrent un droit significatif. Calculez le prix de vente spécifique estimé d'un coupon, puis de l'ensemble des coupons.L3
• La société Orbelle vend un aspirateur robot au prix de {price}, qui correspond à son prix de vente spécifique de {product_ssp}. Avec chaque aspirateur, elle remet un bon conférant un droit significatif sur ses accessoires, dont le prix de vente spécifique a été estimé à {option_ssp}. Répartissez le prix de transaction entre l'aspirateur et le bon, et indiquez quand le montant affecté au bon sera comptabilisé en produit.L4
• Pendant une opération commerciale de décembre 20X2, l'enseigne Sonalis vend {units} casques audio au prix unitaire de {unit_price}, égal à leur prix de vente spécifique. Chaque acheteur reçoit un bon d'achat qui, selon l'analyse fournie par le cas, confère un droit significatif ; le prix de vente spécifique de l'ensemble des bons, non observable, est estimé à {vouchers_ssp} après prise en compte de la probabilité d'utilisation. Répartissez le prix de transaction total entre les casques et les bons.L4
• La société Brasaro vend des machines à expresso et remet à chaque acheteur une carte offrant 10 % de remise sur les capsules pendant un an. La même remise de 10 % est accordée à toute personne qui s'inscrit gratuitement au club de la marque, sans acheter de machine. Comment Brasaro traite-t-elle la carte remise avec la machine ?L3
• Lors de ses ventes de 20X1, la société Velya a affecté 9 600 à des bons d'achat conférant un droit significatif, valables jusqu'au 30 juin 20X2 ; ce montant, payé par les clients avant la fourniture des biens futurs, figure au passif sur contrat. Les bons utilisés ont donné lieu à la comptabilisation du produit correspondant lors de la livraison des articles. Au 30 juin 20X2, tous les bons restants expirent sans avoir été utilisés ; il subsiste 2 400 au passif sur contrat à ce titre. Comment traiter ce solde ?L3
• L'analyste de la société Mirabel a estimé le prix de vente spécifique d'un bon de 30 % de remise en multipliant ce taux par le montant moyen des achats futurs, 600, soit 180. Selon les données du cas, tout client obtient sans bon une remise de 5 % et la probabilité d'utilisation du bon est de 70 %. Le bon confère un droit significatif et son prix n'est pas observable. Quelle estimation est conforme à IFRS 15 ?L4
• La société Ébène et Fils vend une table de salle à manger 2 400 EUR. Le contrat donne au client la faculté d'acheter, dans les 12 mois, des chaises assorties à 150 EUR pièce. Ce prix est celui auquel Ébène et Fils vend ces chaises à tout client, sans condition (donnée du cas : il reflète le prix de vente spécifique des chaises). L'offre n'est toutefois accessible qu'aux acheteurs de la table. Comment traiter cette option ?L3