Vente avec droit de retour

Objectifs pédagogiques

• Calculer le produit (hors produits dont le retour est attendu), le passif de remboursement et l'actif au titre du droit de récupérer les produits (valeur comptable antérieure diminuée des coûts de récupération attendus et des baisses de valeur).L2, L3
• Comptabiliser une vente avec droit de retour.L2, L3

Références normatives

• IFRS 15 §B20Dans certains contrats, l'entité transfère le contrôle d'un produit tout en accordant au client le droit de le retourner (par exemple par insatisfaction) contre un remboursement total ou partiel, un avoir imputable sur des sommes dues, un autre produit, ou une combinaison de ces éléments.
• IFRS 15 §B21L'entité comptabilise : le produit des activités ordinaires pour le montant de contrepartie auquel elle s'attend à avoir droit (donc hors produits dont le retour est attendu) ; un passif de remboursement ; et un actif, avec ajustement du coût des ventes, au titre de son droit de récupérer les produits.
• IFRS 15 §B22L'engagement de se tenir prêt à reprendre un produit pendant la période de retour ne constitue pas une obligation de prestation distincte, en plus de l'obligation de remboursement.
• IFRS 15 §B23Pour déterminer la contrepartie attendue (hors produits susceptibles d'être retournés), l'entité applique les dispositions sur la détermination du prix de transaction, y compris la limitation des estimations de contrepartie variable. Aucun produit n'est comptabilisé pour les biens dont le retour est attendu ; un passif de remboursement est constaté pour ces montants.
• IFRS 15 §B24À chaque date de clôture, l'entité met à jour son estimation des retours attendus, ajuste en conséquence le passif de remboursement et constate l'ajustement en produit (ou réduction de produit).
• IFRS 15 §B25L'actif représentant le droit de récupérer les produits est évalué d'après la valeur comptable antérieure des produits (par exemple stocks), diminuée des coûts de récupération attendus, y compris les éventuelles baisses de valeur ; il est réévalué à chaque clôture et présenté séparément du passif de remboursement.
• IFRS 15 §B26L'échange d'un produit contre un autre de même type, qualité, état et prix (par exemple autre couleur ou taille) n'est pas traité comme un retour.
• IFRS 15Le droit de retourner un produit défectueux contre un produit en état de fonctionnement relève des dispositions sur les garanties (B28 à B33), et non de celles sur le droit de retour.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

18 questions

• La société Albane vend au comptant 1 000 lampes à 50 l'unité, soit {cash_received}, avec un droit de retour de 30 jours contre remboursement. Sur la base de son expérience, elle s'attend à rembourser {expected_refunds}, estimation jugée conforme à la limitation (donnée du cas). Passez l'écriture de la vente, hors sortie des stocks et coût des ventes, qui font l'objet d'une écriture distincte non demandée.L2
• La société Tessier vend des appareils photo avec droit de retour. Pour les ventes de décembre 20X1, elle a comptabilisé un passif de remboursement de {initial_liability}. À la clôture du 31 décembre 20X1, au vu de l'évolution des retours observée (aucun remboursement n'a encore été payé), elle ramène son estimation des remboursements attendus à {revised_refunds}. Passez l'écriture d'ajustement du passif de remboursement ; l'ajustement corrélatif de l'actif au titre du droit de récupérer les produits fait l'objet d'une écriture distincte non demandée.L3
• La société Ombrelle vend des lampes avec un droit de retour de 30 jours. Elle comptabilise le produit des activités ordinaires pour la totalité du prix facturé et constate en charges une provision correspondant aux retours attendus. Ce traitement est conforme à IFRS 15.L2
• À chaque date de clôture, la société Pervenche met à jour son estimation des retours attendus sur ses ventes de chaussures ; l'ajustement du passif de remboursement qui en résulte est comptabilisé en produit des activités ordinaires ou en réduction de celui-ci.L2
• La société Calisse vend 500 cafetières assorties d'un droit de retour de 60 jours et s'attend à ce que certaines lui soient retournées. Que comptabilise-t-elle lorsque le contrôle des cafetières est transféré aux clients ?L2
• Parmi les affirmations suivantes relatives aux ventes avec droit de retour, lesquelles sont exactes ?L3
• Le 15 juin 20X1, la société Vélinor vend au comptant {units} trottinettes au prix unitaire de {unit_price}. Les clients disposent d'un droit de retour de 30 jours avec remboursement intégral. D'après son historique, Vélinor estime que {return_rate} des trottinettes seront retournées ; selon les données du cas, il est hautement probable que cette estimation n'entraînera pas d'annulation importante du produit comptabilisé. Calculez le produit des activités ordinaires et le passif de remboursement à comptabiliser à la date de la vente.L2
• En mars 20X2, le site de vente en ligne Marelia expédie {units} vestes vendues {unit_price} l'unité et payées à la commande. Les clients peuvent renvoyer les vestes sous 14 jours contre remboursement. À partir des statistiques de la saison précédente, le service client prévoit le retour de {expected_returns} vestes ; la direction considère, au vu des données du cas, que cette prévision respecte la limitation de la contrepartie variable. Quels montants de produit des activités ordinaires et de passif de remboursement Marelia comptabilise-t-elle lors de la livraison ?L3
• En décembre 20X1, la société Ardélie vend 1 000 robots de cuisine au prix unitaire de {unit_price}, avec un droit de retour de 90 jours. À la date de la vente, elle s'attend au retour de {initial_expected_returns} robots et constate le passif de remboursement correspondant. Au 31 décembre 20X1, date de clôture, {returned_units} robots ont été retournés et remboursés ; Ardélie révise son estimation et ne s'attend plus qu'au retour de {revised_remaining_returns} robots supplémentaires. Calculez le passif de remboursement à la clôture et l'ajustement du produit des activités ordinaires (on ne traite pas ici l'actif au titre du droit de récupérer les produits).L3
• En octobre 20X2, l'éditeur de jeux de société Lumbra livre à des magasins {units} boîtes de jeu au prix unitaire de {unit_price} ; les magasins peuvent retourner les boîtes invendues jusqu'au 31 mars 20X3 contre remboursement. À la livraison, Lumbra estimait les retours à {initial_rate} des boîtes. Au 31 décembre 20X2, date de clôture, aucune boîte n'a encore été retournée, mais les ventes en magasin étant décevantes, Lumbra porte son estimation à {revised_rate}. Calculez le passif de remboursement à la clôture et la réduction du produit des activités ordinaires à constater.L3
• Le 1er septembre 20X1, la société Tissange vend au comptant {units} couettes au prix unitaire de {unit_price}, avec un droit de retour de 30 jours. Le coût unitaire des couettes en stock est de {unit_cost}. Tissange s'attend au retour de {expected_returns} couettes, estimation qui, selon les données du cas, respecte la limitation de la contrepartie variable. L'actif au titre du droit de récupérer les produits est évalué, selon les données du cas, à {return_asset}. Passez les écritures de la vente.L2
• Le 20 avril 20X2, le grossiste en articles de jardin Brindal livre à une jardinerie {units} arrosoirs facturés {unit_price} l'unité, payables à 60 jours ; la jardinerie peut retourner les arrosoirs dans les 45 jours contre un avoir. Les arrosoirs figuraient en stock pour un coût unitaire de {unit_cost}. Brindal prévoit le retour de {expected_returns} arrosoirs (estimation compatible avec la limitation de la contrepartie variable selon les données du cas) et évalue l'actif au titre du droit de récupérer les produits à {return_asset}, montant fourni par le cas. Enregistrez la livraison.L3
• Lors de la revue des comptes 20X1 de la société Solvane, qui vend des cosmétiques avec un droit de retour de 60 jours, vous constatez que les ventes de décembre, 80 000, ont été comptabilisées en totalité en produit des activités ordinaires et qu'une provision de 4 000 a été dotée en charges pour les retours attendus. Les produits retournés sont remis en vente. Quelle correction proposez-vous ?L3
• La société Caldera vend des perceuses avec un droit de retour. Pour les ventes du trimestre, elle a correctement exclu du produit les retours attendus et constaté un passif de remboursement de 9 000. Elle a toutefois sorti du stock la totalité des perceuses livrées, pour une valeur comptable de 150 000, en coût des ventes. Selon les données du cas, l'actif au titre du droit de récupérer les perceuses dont le retour est attendu s'élève à 6 000. Quelle correction faut-il passer ?L3
• La société Sorbelle avait comptabilisé un passif de remboursement de 15 000 au titre des retours attendus sur ses ventes de novembre 20X1. Au 31 décembre 20X1, date de clôture, aucun retour n'a eu lieu et Sorbelle révise son estimation : le passif nécessaire n'est plus que de 9 000. Comment traite-t-elle l'écart ?L3
• La société Bruyère vend des sacs de randonnée avec un droit de retour de 60 jours. Son contrôleur de gestion propose de traiter l'engagement de se tenir prêt à reprendre les sacs pendant ces 60 jours comme une obligation de prestation distincte, à laquelle une partie du prix de transaction serait affectée. Cette analyse est conforme à IFRS 15.L2
• La société Altimètre vend des tentes avec un droit de retour. À la date de la vente, elle estime (donnée du cas) que {units_expected_returned} tentes seront retournées. La valeur comptable de chaque tente en stock avant la vente était de {unit_carrying_amount} EUR. Altimètre s'attend à engager des coûts de récupération de {expected_recovery_costs} EUR au total pour reprendre ces tentes et estime que chaque tente retournée perdra {value_decrease_per_unit} EUR de valeur pour elle. Calculez le montant de l'actif au titre du droit de récupérer les produits.L2
• La boutique en ligne Mailles Fines vend {units_sold} pulls au prix de {unit_price} EUR l'unité ; chaque pull figurait en stock pour {unit_cost} EUR. Les clients peuvent renvoyer un pull contre remboursement, ou l'échanger contre le même modèle dans une autre taille, au même prix et dans le même état. D'après son historique (donnée du cas, retours limités conformément aux règles sur la contrepartie variable), Mailles Fines s'attend à ce que {units_sent_back} pulls soient renvoyés, dont {units_exchanged} pour un simple échange de taille. Pour chaque pull remboursé, elle prévoit un coût de récupération de {recovery_cost_per_unit} EUR et une baisse de valeur totale de {total_value_decrease} EUR sur l'ensemble des pulls remboursés (les frais liés aux échanges sont ignorés pour cet exercice — hypothèse pédagogique). Calculez le produit des activités ordinaires, le passif de remboursement et l'actif au titre du droit de récupérer les produits.L3