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Test de concentration facultatif

Objectifs pédagogiques

Déterminer, à partir des justes valeurs d'un cas, si le test de concentration est satisfait (quasi-totalité des actifs bruts dans un actif identifiable unique ou un groupe d'actifs similaires).L1, L2, L3
Expliquer que le test est facultatif, appliqué opération par opération, et qu'un test satisfait conduit à conclure que l'ensemble n'est pas une entreprise.L1, L2, L3

IFRS 3 §B7ATest de concentration facultatif : l'entité peut choisir, opération par opération, d'appliquer un test simplifié. S'il est satisfait, l'ensemble n'est pas une entreprise et aucune autre analyse n'est nécessaire ; s'il ne l'est pas, ou si l'entité ne l'applique pas, elle procède à l'analyse des par. B8 à B12D.
IFRS 3 §B7BLe test de concentration est satisfait (l'ensemble n'est donc pas une entreprise) lorsque la quasi-totalité de la juste valeur des actifs bruts acquis est concentrée dans un actif identifiable unique ou dans un groupe d'actifs identifiables similaires. Les actifs bruts excluent la trésorerie et les équivalents, les actifs d'impôt différé et le goodwill né des passifs d'impôt différé ; des actifs corporels indissociables (par exemple un terrain et son bâtiment) forment un actif unique ; des actifs de catégories différentes ou de risques sensiblement différents ne sont pas similaires. La norme ne chiffre pas « la quasi-totalité » : aucun pourcentage n'est enseigné comme règle.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.