IFRS 3 — Regroupements d'entreprises
Modules de la norme
- Concepts57 publiésCartographie normative et pédagogique.
- Questions121 publiésVrai/faux, QCM, calculs, écritures, mini-cas, jugement.
- Cas pratiques5 publiésCas progressifs, du débutant à l'expert.
- Workpapers4 publiésPapiers de travail avec calculs et écritures.
- Dossier professionnel1 publiéSimulation d'une mission complète.
- Examens2 publiésExamens finaux scellés et versionnés.
- Explications (cours)16 publiésExplications de cours, chapitre par chapitre.
Cas pratiques
- Acquisition d'une activité : entreprise ou groupe d'actifs ? Exclusions du champ, intrants et processus, test de concentration, acquéreur et date d'acquisitionL1Débutant
- Allocation du prix d'acquisition : justes valeurs, impôt différé, participation ne donnant pas le contrôle (juste valeur ou quote-part), goodwill, profit d'acquisition et coûts d'acquisitionL2Intermédiaire
- Contrepartie éventuelle et période d'évaluation : classement, juste valeur initiale, réévaluation, passif éventuel, actif d'indemnisation et ajustements rétrospectifsL3Avancé
- Prise de contrôle par étapes : réévaluation de la participation antérieure, reclassement des autres éléments du résultat global, goodwill, relation préexistante et rémunération de services futursL3Avancé
- Dossier d'un groupe acquéreur : allocation complexe (locations, droits rachetés, attributions de remplacement, avantages du personnel, passifs relevant d'IAS 37), acquisition inversée en orientation, allocation du goodwill et informations à fournirL4Expert
- Dossier d'un groupe : identification, allocation du prix d'acquisition, contrepartie éventuelle et regroupement par étapes (IFRS 3)L4Expert
Workpapers
- Identification d'un regroupement d'entreprises : champ de la norme, entreprise ou groupe d'actifs, contrôle commun, acquéreur et date d'acquisition
- Allocation du prix d'acquisition : contrepartie transférée, justes valeurs, impôt différé, participation ne donnant pas le contrôle (deux méthodes), goodwill ou profit d'acquisition et allocation du goodwill
- Contrepartie éventuelle et période d'évaluation : classement, juste valeur initiale, réévaluation, ajustements rétrospectifs, passif éventuel, actif d'indemnisation, droit racheté et attribution de remplacement
- Regroupement par étapes : réévaluation de la participation précédemment détenue, autres éléments du résultat global reclassés, goodwill, relation préexistante, rémunération et transactions séparées
Concepts par thème
Champ d'application
- Champ d'IFRS 3 et méthode de l'acquisitionEssentiel4 questions
- Regroupements sous contrôle communImportant2 questions
- Formation d'un partenariatAvancé1 question
- Acquisition d'actifs ou regroupement d'entreprisesEssentiel3 questions
Définition d'une entreprise
- Intrants, processus et produits d'une entrepriseEssentiel3 questions
- Processus substantielEssentiel4 questions
- Test de concentration facultatifImportant2 questions
Acquéreur et date d'acquisition
- Identifier l'acquéreur par le contrôleEssentiel3 questions
- Indicateurs d'acquéreurImportant2 questions
- Date d'acquisitionEssentiel3 questions
Comptabilisation des éléments acquis
- Principe de comptabilisationEssentiel4 questions
- Classement et désignation à la date d'acquisitionImportant2 questions
- Immobilisations incorporelles identifiablesImportant2 questions
Évaluation à la juste valeur
- Principe de la juste valeur et actif net identifiableEssentiel3 questions
Exceptions de comptabilisation et d'évaluation
- Passifs éventuels reprisEssentiel3 questions
- Passifs relevant d'IAS 37 ou d'IFRIC 21Avancé1 question
- Impôts différés d'un regroupementEssentiel3 questions
- Avantages du personnel acquisAvancé1 question
- Actifs d'indemnisationImportant2 questions
- Contrats de location dont l'entité acquise est preneurAvancé1 question
- Droits rachetésAvancé1 question
- Attributions de remplacement fondées sur des actionsAvancé1 question
- Actifs détenus en vue de la venteSpécialisé1 question
- Contrats d'assurance acquisSpécialisé1 question
Participations ne donnant pas le contrôle
- Évaluation de la participation ne donnant pas le contrôleEssentiel3 questions
- Composantes de la participation ne donnant pas le contrôleAvancé1 question
- Effet du choix sur le goodwillEssentiel3 questions
Goodwill et profit d'acquisition
- Calcul du goodwillEssentiel3 questions
- Allocation du prix d'acquisitionEssentiel3 questions
- Acquisition à des conditions avantageusesEssentiel3 questions
- Réévaluation avant tout profitEssentiel3 questions
Contrepartie transférée
- Évaluation de la contrepartie transféréeEssentiel3 questions
- Contrepartie éventuelle à la date d'acquisitionEssentiel3 questions
- Classement de la contrepartie éventuelleEssentiel3 questions
- Évaluation ultérieure de la contrepartie éventuelleEssentiel3 questions
- Coûts liés à l'acquisitionEssentiel3 questions
Regroupement par étapes
- Réévaluation de la participation antérieureEssentiel4 questions
- Reclassement des autres éléments du résultat globalImportant2 questions
Période d'évaluation
- Montants provisoires et durée de la périodeEssentiel3 questions
- Ajustements de la période d'évaluationEssentiel3 questions
- Après la période d'évaluationImportant2 questions
Ce qui fait partie du regroupement
- Transactions séparées du regroupementEssentiel3 questions
- Relations préexistantesImportant2 questions
- Rémunération des anciens propriétaires devenus salariésAvancé1 question
Acquisitions inversées
- Acquéreur comptable d'une acquisition inverséeAvancé1 question
- Contrepartie d'une acquisition inverséeAvancé1 question
Évaluation ultérieure
- Évaluation ultérieure des éléments acquisImportant2 questions
Informations à fournir
- Objectif des informations à fournirImportant2 questions
- Informations spécifiques sur chaque regroupementAvancé1 question
- Informations sur les ajustementsSpécialisé1 question
- Propositions de l'exposé-sondage de 2024Spécialisé1 question
Frontières avec les autres normes
- Renvoi à IFRS 10 : contrôle et variations de détentionAvancé1 question
- Renvoi à IFRS 13 : juste valeurSpécialiséAucune question
- Renvoi à IAS 36 : goodwill et unités génératrices de trésorerieImportant2 questions
- Renvoi à IAS 12 : impôt différéSpécialiséAucune question
- Renvoi à IAS 38 : incorporels acquisSpécialisé1 question
- Renvoi à IFRS 9 : contrepartie éventuelle en passif financierSpécialisé1 question